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2018-12 CM 12/02/2018

CONVENTION D'APPLICATION DE LA CHARTE PNP


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2018-11 CM 12/02/2018

NOUVEAUX STATUTS DU SIAMS


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2018-09 CM 12/02/2018

DROIT DE PREEMPTION URBAIN


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COMPTE RENDU CM 12/02/2018

TABLEAU DES VOTES


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Démission des fonctions de premier adjoint et délégations

Ci-joint ma lettre de démission de mes fonctions de premier adjoint de la commune de Borce ainsi que de l'ensemble de mes délégations.
Je resterai simple conseiller municipal de la commune de Borce.

Alexis Kronheim


courrier demission 9 fev 2018.pdf
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Échanges relatifs aux modifications des statuts du SIAMS


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ARRETE PREFECTORAL

FIN INTERDICTION DE CIRCULATION ENTRE LES FORGES D'ABEL ET LA STATION DU SOMPORT


2018-02-21-AP-fin-interdiction-circulation-RN134.pdf
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ARRETE PREFECTORAL

FERMETURE TEMPORAIRE ENTRE LES FORGES D'ABEL ET LA STATION DU SOMPORT


2018-02-21-Fermeture-temporaire-RN134.pdf
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CONVOCATION CM 22/02/2018

ORDRE DU JOUR


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CONTROLE SANITAIRE

CONTROLE BORCE BOURG


EAU BOURG 30 JANVIER 2018.pdf
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