SIAMS - contrats de travail et autres

Mercredi 24 septembre à 18h

Le quorum est atteint avec le 1er des retardataires, la réunion peut commencer.
La présidente égraine l'ordre du jour et les documents fournis.
Peu de questions sur la protection sociale complémentaire des salariés qui est votée à l'unanimité.

Vient ensuite la question d'un poste en CDD pour remplacer l'agent du RPI Haute Vallée qui n'a pas souhaité signer le CDI qui lui était proposé.
La question de la durée du contrat est débattue, certains délégués souhaitant commencer par une durée plus courte que les 3 ans proposé par la présidente, cette dernière nous assure que cela n'est pas possible. Est ensuite abordée les conditions du recrutement :
4 candidatures reçues, les 4 candidates vivent en Haute Vallée, aucune n'est titulaire du BAFA

La présidente informe les délégués que les entretiens auront lieu lundi après-midi à 15h, elle propose que seul un délégué par commune du RPI y assiste pour ne pas oppresser les candidats, cet argument est entendu par l'ensemble des délégués. Toutefois, le fait que le choix soit fait immédiatement après les entretiens sur la base d'une assemblé délibérante composé de : 1 délégué de chaque commune, la présidente et une personne du centre de gestion ne convient pas aux délégués de Borce, Cette-Eygun et Etsaut qui souhaitent pouvoir en discuter avec leur Conseil. Il est convenu que la décision sera prise seulement le lendemain. Si aucune des candidatures ne faisait consensus, la question est posée de la possibilité de prolonger la période de recrutement en continuant à s'appuyer sur des remplaçants, personne n'ayant de réponse, il est convenu de poser la question à la personne du centre de gestion présente lundi.

Les délibérations sur les modifications des temps de travail des salariés liées aux nouveaux rythmes scolaires sont votées à l'unanimité.
Par contre, pour celle concernant la mise à disposition d'un agent à la commune d'Accous, les délégués de Borce et d'Etsaut s'abstiennent ne se jugeant pas compétents pour délibérer sur des points ne concernant pas le RPI Haute Vallée.

Dans les questions diverses, la présidente souhaite aborder la question du copieur du RPI Haute Vallée, il est alors proposé aux délégués non concernés d'être libérés s'ils le souhaitent, tous partirons sauf un.
La présidente demande aux délégués de Borce de ré-exposer leur proposition de mise à disposition à l'école du copieur actuel de la mairie ainsi que du contrat de maintenance afférent. Elle a fait réaliser une contre-proposition par le fournisseur actuel ; bien entendu, même si cette proposition est plus intéressante que le contrat actuel de l'école, le prix de la location fait largement pencher la balance pour la proposition de Borce, il est convenu de lancer la résiliation du contrat actuel au plus vite.
Avant de clore la réunion, nous évoquons le remplacement du buffet de la cantine, il ne reste que 250 € de budget, probablement insuffisant pour du neuf de qualité.


convocation SIAMS 09-2014.pdf
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