Compte-rendu CM 21 novembre 2014

délibérationspourcontreabstention
2014-106 ONF partage en nature sur pied1000
2014-107 ONF - ETAT D'ASSIETTE 20151000
2014-108 PRESTATION SANTE AU TRAVAIL1000
2014-109 TRAVAUX STATION D'EPURATION - AVENANT N°21000
2014-110 TARIF DE L'EAU 821
2014-111 D.M. N°1 BUDGET AEP1100
2014-112 D.M. N°2 BUDGET AEP1100
2014-113 D.M. N°4 BUDGET GENERAL1100
2014-114 D.M. N°5 BUDGET GENERAL1100
2014-115 DEMANDE DE SUBVENTION1010
2014-116 DROIT DE PREEMPTION1100
2014-117 Représentant CAO du groupement de commandes1100
2014-118 PLAN DE GESTION AGRO-ENVIRONNEMENTAL SUR L'ESTIVE HORTASSY1100
2014-119 RENOUVELLEMENT DU BAIL ORANGE A ANGLUS1010
2014-120 ONF- VENTE A L'AMIABLE PARCELLES 13-14 et 151000
2014-121 RETRAIT DU S.M.H.B821
2014-122 CESSION DU COPIEUR POUR L'ECOLE1100
2014-123 Transfert de compétence de la coordination des activités périscolaires à la CCVA1010


CM 2014-11-21.mp3
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