Séances du Conseil


Enregistrement CM 24 août 2017


CM 2017-08-24.mp3
Ajouter un commentaire

COMPTE RENDU CM 24/08/2017

TABLEAU DES VOTES CM 24/08/2017


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

CONVOCATION CM 24/08/2017

ORDRE DU JOUR


CONVO.pdf
Ajouter un commentaire

Enregistrement CM 06 juillet 2017


CM 2017-07-06.mp3
Ajouter un commentaire

Enregistrement CM 30 juin 2017 - 15h45


CM 2017-06-30.mp3
Ajouter un commentaire

Enregistrement CM 30 juin 2017 - 15h

Désignation du délégué de la commune aux élections sénatoriales


CM 2017-06-30 senatoriale.mp3
Ajouter un commentaire

COMPTE RENDU CM 06/07/2017

TABLEAU DES VOTES


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

COMPTE RENDU CM 30/06/2017

TABLEAU DES VOTES


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

CONVOCATION CM 30/06/2017

ORDRE DU JOUR DEUXIEME SEANCE


CONVO 2.pdf
Ajouter un commentaire

CONVOCATION CM 30/06/2017

ORDRE DU JOUR


CONVO 1.pdf
Ajouter un commentaire

Convocation CM 06/07/2017


Convocation 2017-07-06.jpg
Ajouter un commentaire

COMPTE RENDU CM 15/06/2017

TABLEAU DES VOTES


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

Enregistrement CM 15 juin 2017


CM 2017-06-15.mp3
Ajouter un commentaire

CONVOCATION CM 15/06/2017

ORDRE DU JOUR


CONVO.pdf
Ajouter un commentaire

CONVOCATION CM 09/06/2017

ORDRE DU JOUR


CONVO.pdf
Ajouter un commentaire

COMPTE RENDU CM 09/05/2017

TABLEAU DES VOTES


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

Enregistrement CM 9 mai 2017


CM 2017-05-09.mp3
Ajouter un commentaire

CONVOCATION CM 09/05/2017

ORDRE DU JOUR


CONVO.pdf
Ajouter un commentaire

COMPTE RENDU CM 13/04/2017

TABLEAU DES VOTES


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

Enregistrement CM 13 avril 2017


CM 2017-04-13.mp3
Ajouter un commentaire

COMPTE RENDU CM 31/03/2017

TABLEAU DE VOTES


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

CONVOCATION CM 13/04/2017

ORDRE DU JOUR


CONVO.pdf
Ajouter un commentaire

Enregistrement CM 31 mars 2017


CM 2017-03-31.mp3
Ajouter un commentaire

Enregistrement CM 21 mars 2017


CM 2017-03-21.mp3
Ajouter un commentaire

COMPTE RENDU CM 21/03/2017

TABLEAU DES VOTES


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

Convocation CM 31/03/2017

ORDRE DU JOUR


Convocation CM du 31 mars 2017.pdf
Ajouter un commentaire

Compte rendu CM 09/03/2017

TABLEAU DES VOTES


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

ADDITIF CM 21/03/2017

TAXES COMMUNALES ET NOUVELLES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION


additif.pdf
Ajouter un commentaire

CONVOCATION CM 21/03/2017

ORDRE DU JOUR


CONVO.pdf
Ajouter un commentaire

Enregistrement CM 9 mars 2017


CM 2017-03-09.mp3
2 commentaires

CONVOCATION CM 09/03/2017

ORDRE DU JOUR [mis à jour]


convocation CM 2017-03-09.pdf
1 commentaire

Compte rendu CM 03/02/2017

Tableau des votes


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

Enregistrement CM 3 février 2017


CM 2017-02-03.mp3
2 commentaires

CONVOCATION CM 03/02/2017

ORDRE DU JOUR


CONVO.pdf
Ajouter un commentaire

Compte rendu CM 23/12/2016

TABLEAU DES VOTES


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

Enregistrement CM 13 décembre 2016


CM 2016-12-13.mp3
Ajouter un commentaire

CONVOCATION CM 23/12/2016

ORDRE DU JOUR


Convocation CM du 23 décembre 2016.pdf
Ajouter un commentaire

compte rendu CM 13/12/2016

TABLEAU DES VOTES


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

Convocation CM 13/12/2016

ORDRE DU JOUR


CONVO.pdf
Ajouter un commentaire

Compte rendu CM 18/11/2016

TABLEAU DES VOTES


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

Enregistrement CM 18 novembre 2016


CM 2016-11-18.mp3
Ajouter un commentaire

Convocation CM 18/11/2016

ORDRE DU JOUR


convo.pdf
Ajouter un commentaire

CONVOCATION CM 12/11/2016

ORDRE DU JOUR


CONVO.pdf
Ajouter un commentaire

Compte rendu CM 11/10/2016

Tableau des votes


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

Enregistrement CM 11 octobre 2016


CM 2016-10-11.mp3
Ajouter un commentaire

CONVOCATION CM 11/10/2016

ORDRE DU JOUR


CONVO.pdf
Ajouter un commentaire

Compte rendu CM 11/08/2016

Tableau des votes


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

CONVOCATION CM 11/08/2016

ORDRE DU JOUR


CONVO.pdf
Ajouter un commentaire

Compte rendu CM 13/07/2016

TABLEAU DES VOTES


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

CONVOCATION CM 13/07/2016

ORDRE DU JOUR


CONVO.pdf
Ajouter un commentaire

Compte rendu CM 10/06/2016

Tableau des votes


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

ADDITIF CM 10/06/2016

ADDITIF CM 10/06/2016


additif.pdf
Ajouter un commentaire

CONVOCATION CM 10/06/2016

CONVOCATION 10/06/2016


CONVO.pdf
Ajouter un commentaire

Compte rendu CM 06/05/2016

TABLEAU DES VOTES


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

Compte rendu CM 14/04/2016

TABLEAU DES VOTES


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

CONVOCATION 06/05/2016

ORDRE DU JOUR DU 06/05/2016


CONVO.pdf
Ajouter un commentaire

Compte rendu CM 05/04/2016

Tableau des votes


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

Enregistrement CM 5 avril 2016


CM 2016-04-05.mp3
Ajouter un commentaire

CONVOCATION 14/04/2016

ORDRE DU JOUR DU 14/04/2016


CONVO.pdf
Ajouter un commentaire

CONVOCATION 05/04/2016

ORDRE DU JOUR DU 05/04/2016


Convocation CM le 05 avril 2016.pdf
Ajouter un commentaire

Compte rendu CM 25/02/2016

Tableau des votes


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

Enregistrement CM 25 février 2016


CM 2016-02-25.mp3
Ajouter un commentaire

CONVOCATION 25/02/2016

ORDRE DU JOUR DU 25/02/2016


CONVO.pdf
Ajouter un commentaire

Compte rendu CM 29/01/2016

Tableau des votes


Tableau de votes.pdf
Ajouter un commentaire

CONVOCATION 29/01/2016

ORDRE DU JOUR DU 29/01/2016


CONVO.pdf
Ajouter un commentaire

Enregistrement CM 5 décembre 2015


CM 2015-12-05.mp3
Ajouter un commentaire

Enregistrement CM 25 septembre 2015


CM 2015-09-25.mp3
Ajouter un commentaire

Compte rendu CM 05/12/2015


Tableau des votes.pdf
Ajouter un commentaire

Compte rendu CM du 06/11/2015


Tableau des votes.pdf
Ajouter un commentaire

Compte rendu - CM 25/09/2015


Tableau de vote.pdf
Ajouter un commentaire

ordre du jour conseil du 6 novembre 2015


CONVO.pdf
Ajouter un commentaire

séances du conseil du 25/09/2015


Vocal 001.m4a
5 commentaires

Compte-rendu CM 5 août 2015

délibérationspourcontreabstention
2015-54 : AIRE DE CONTENTION A HORTASSY523
2015-55 : ENTRETIEN DES SENTIERS 2015900
2015-56 : Aire de jeux1000


CM 2015-08-05.mp3
Ajouter un commentaire

Compte-rendu CM 21 juillet 2015

délibérationspourcontreabstention
2015-50 : RPQS - eau et assainissement800
2015-51 : REGIME INDEMNITAIRE800
2015-52 : MARCHE SUR LA PLACE DE LA MAIRIE800
2015-53 : ONF Vente bois071


CM 2015-07-21.mp3
Ajouter un commentaire

Compte-rendu CM 25 juin 2015

délibérationspourcontreabstention
2015-44 : AUTORISATION DE REMBOURSEMENT DE FRAIS700
2015-45 : ONF - ETAT D'ASSIETTE 2016700
2015-46 : TARIFICATION DE L'EAU 2015700
2015-47 : TRAVAUX D'ENTRETIEN DES SENTIERS COMMUNAUX601
2015-48 : NORME DES CONDUITS DE CHEMINEES - 4 LOGEMENTS601
2015-49 Position concernant le Traité Transatlantique700


Questions diverses
. mise à la disposition de tous du copieur de la mairie
. lettres aux locataires / acquisition logement
. lettre aux propriétaires souhaitant sortir de l'AFP


CM 2015-06-25.mp3
Ajouter un commentaire

Convocation CM 25 juin 2015


convoc CM 2015-06-25.pdf
Ajouter un commentaire

Compte-rendu CM 5 juin 2015

délibérationspourcontreabstention
2015-31 travaux toit bâtiment accueil Parc'Ours1000
2015-32 subventions aux associations1000
2015-33 restauration ambulante811
2015-34 comité Parc'Ours820
2015-35 poste de technicien1000
2015-36 attribution du logement T3 Nord lot Belonce541
2015-37 bacades 2015901
2015-38 avenant contrat gérance gîtes1000
2015-40 retrait de la Commune de Bedous du SIAMS1000
2015-41 baux logements T4 sud et nord lot. Belonce901
2015-42 poste de rédacteur811
2015-43 travaux d'isolation du T4 lot. Amont703


CM 2015-06-05.mp3
3 commentaires

Convocation CM 5 juin 2015


convocation CM 15-06-05.pdf
Ajouter un commentaire

Compte-rendu CM 22 avril 2014

délibérationspourcontreabstention
2015-30 : FONDS DE SOLIDARITE - APPROBATION DU COUT DES TRAVAUX ET DU PLAN DE FINANCEMENT700

Ajouter un commentaire

Convocation CM 22 avril 2015


convocation CM 13-04-22.pdf
Ajouter un commentaire

Compte-rendu CM 13 avril 2015

délibérationspourcontreabstention
2015-24 : TAXES 2015800
2015-25 : BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES900
2015-26 : AUTORISATION DE PAIEMENT900
2015-27 : MISE EN SEPARATIF EAUX USEES - ASSISTANCE APGL900
2015-28 : AJOUT MEMBRES NON-ÉLUS / COMITÉS CONSULTATIFS900
2015-29 : MODIFICATION MONTANT INDEMNITES DU 3ème ADJOINT900


CM 2015-04-13.mp3
Ajouter un commentaire

Convocation CM 13 avril 2015


convocation CM 13-04-15.pdf
Ajouter un commentaire

Compte-rendu CM 19 mars 2015

délibérationspourcontreabstention
2015-13 : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET PRINCIPAL 2014600
2015-14 : VOTE DU CA ESPACE ANIMALIER 2014600
2015-15 : VOTE DU CA AEP 2014600
2015-16 : APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2014700
2015-17 : AFFECTATION RESULTAT BP 2014700
2015-18 : AFFECTATION RESULTAT ESPACE ANIMALIER 2014 700
2015-19 : AFFECTATION RESULTAT AEP 2014700
2015-20 : CAUE - MISSION D'ACCOMPAGNEMENT700
2015-21 : POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE700
2015- 22 : AFP D'AUBISE700
2015- 23 : PROJETS DU COMITÉ TOURISME, CULTURE ET PATRIMOINE 700
2015- 24 : CIN'ETOILES 700
2015- 25 : PROPOSITIONS DELIBERATION ET DETERMINATION DE L'ORDRE DU JOUR610



CM 2015-03-19.mp3
Ajouter un commentaire

Convocation CM 19 mars 2015



Convocation CM 2015-03-19.pdf
Ajouter un commentaire

Compte-rendu CM 20 février 2015

délibérationspourcontreabstention
2015-01 : Travaux Amélioration gite communal1000
2015-02 : RENOVATION ENERGETIQUE BATIMENTS COMMUNAUX1000
2015-03 : Travaux Amélioration thermique T4 et T6 Lot.Amont1000
2015-04 : LOCATION ESTIVE DE BELONCE1000
2015-05 : RÉFORME TERRITORIALE - Opposition au projet1000
2015-06 PRE-ETUDE AIRES DE TRAITES 1000
2015-07 : ADHESION COMMUNES AU SMGOAO901
2015-08 : SUBVENTION POUR LE VP DE L'ÉCOLE1000
2015-09 : MISE À JOUR DU TABLEAU DES MAIRES1000
2015-10 : REFUS DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE D'AMENAGEMENT NUMERIQUE1000
2015-11 : SORTIE DU SIAMS ET CRÉATION D'UN SYNDICAT HV910
2015-12 : ADRESSES EMAILS ET HEBERGEMENT1000


CM 2015-02-20.mp3
Ajouter un commentaire

Convocation CM 20 février 2015


Convocation CM 2015-02-20.pdf
Ajouter un commentaire

Compte-rendu CM 17 décembre 2014

délibérationspourcontreabstention
2014-124 CREATION DE POSTE D'ANIMATEUR DES TEMPS PERI-SCOLAIRES1000
2014-125 TARIF DE L'EAU - PRECISIONS1000
2014-126 2014-126 BP ESPACE DM N°1900
2014-127 MARCHE DE TRAVAUX FOURNITURES ET POSE DE MENUISERIE METALLIQUE - CAGES OURS900
2014-128 - D.M. N°5 BUDGET GENERAL 900
2014-129 CESSION DU COPIEUR POUR L'ECOLE 900
2014-130 LOYER COMMUNAUX 2015901
2014-131 MO et PLAN DE FINANCEMENT du THESS1000
2014-132 TRAVAUX VOIRIE 2013 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU BON DE COMMANDE1000


CM 2014-12-17.mp3
Ajouter un commentaire

Convocation CM 17 décembre 2014


Convocation CM 2014-17-12.pdf
Ajouter un commentaire

Compte-rendu CM 21 novembre 2014

délibérationspourcontreabstention
2014-106 ONF partage en nature sur pied1000
2014-107 ONF - ETAT D'ASSIETTE 20151000
2014-108 PRESTATION SANTE AU TRAVAIL1000
2014-109 TRAVAUX STATION D'EPURATION - AVENANT N°21000
2014-110 TARIF DE L'EAU 821
2014-111 D.M. N°1 BUDGET AEP1100
2014-112 D.M. N°2 BUDGET AEP1100
2014-113 D.M. N°4 BUDGET GENERAL1100
2014-114 D.M. N°5 BUDGET GENERAL1100
2014-115 DEMANDE DE SUBVENTION1010
2014-116 DROIT DE PREEMPTION1100
2014-117 Représentant CAO du groupement de commandes1100
2014-118 PLAN DE GESTION AGRO-ENVIRONNEMENTAL SUR L'ESTIVE HORTASSY1100
2014-119 RENOUVELLEMENT DU BAIL ORANGE A ANGLUS1010
2014-120 ONF- VENTE A L'AMIABLE PARCELLES 13-14 et 151000
2014-121 RETRAIT DU S.M.H.B821
2014-122 CESSION DU COPIEUR POUR L'ECOLE1100
2014-123 Transfert de compétence de la coordination des activités périscolaires à la CCVA1010


CM 2014-11-21.mp3
Ajouter un commentaire

Convocation CM 21 novembre 2014


Convocation CM 2014-11-21.pdf
Ajouter un commentaire

Compte-rendu CM 3 octobre 2014

délibérationspourcontreabstention
2014-98 Achat percolateur multiple rural1000
2014-99 Délégation du CM au Maire901
2014-100 délégué PLR901
2014-101 travaux T4 lot Amont1000
2014-102 statuts syndicat energie PA415
2014-103 groupement commandes voirie1000
2014-104 DM 1 BUDGET COMMUNE900
2014-105 Admission en non-valeur900


CM 2014-10-03.mp3
Ajouter un commentaire

Convocation CM 3 octobre 2014


Convocation CM 2014-10-03.pdf
Ajouter un commentaire

Compte-rendu CM 12 septembre 2014

délibérationspourcontreabstention
2014-80 avenant 4 THESS1000
2014-81 achat de matériel multimédia pour l'école910
2014-82 copieur1000
2014-83 pedagofiche1100
2014-84 cotisation IPHB911
2014-85 DM 1 BUDGET COMMUNE1001
2014-86 DM 2 BUDGET COMMUNE1100
2014-87 miramon couecq1100
2014-89 subvention ACCA 20141100
2014-90 dotation touristique1001
2014-91 TCCFE1100
2014-92 SDEPA TRANSFERT COMPETENCES1001
2014-93 Convention eclairage SDEPA1100
2014-94 approbation bacades1100
2014-95 REMPLACEMENT BAIGNOIRE1010
2014-96 ACHAT CHAINES TRACTEUR1100
2014-97 ACHAT PNEUS LOGAN1100


CM 2014-09-12.mp3
Ajouter un commentaire

Convocation CM 12 septembre 2014


Convocation CM 2014-09-12.pdf
Ajouter un commentaire

Compte-rendu CM 24 juin 2014

délibérationspourcontreabstention
2014-67 situation de la RN134902
2014-68 partage en nature sur pied parcelle 85, 93, 95 et P201100
2014-69 convention APGL eaux usées1100
2014-70 entretien sentiers Ayriré, Udapet, Lagréou, Thess722
2014-71 travaux ONF 2014 - entretien parcelleaire et DFCI1100
2014-72 remise en état piste de Couecq1100
2014-73 volet roulant au multiple rural1100
2014-74 ajout de membres comités consultatifs1100
2014-75 mise en place d'une navette pour la Fête du Fromage1100
2014-76 travaux de rafraîchissement du T4 lot Amont1100
2014-77 fonctionnement du SIAMS821
2014-78 répartition des dépenses du RPI1100
2014-79 achat débrousailleuse1001


CM 2014-06-24.mp3
Ajouter un commentaire

Convocation CM 24 juin 2014


Convocation CM 2014-06-24.pdf
Ajouter un commentaire

Compte-rendu CM 16 mai 2014

Le 16/05/2014 à 18.05
Ouverture de la séance par monsieur le maire
Monsieur Vigneau absent donne procuration écrite à Monsieur Cedet-Cambas (absent en début de séance pour voter la délibération 2014-55).
.Présentation de la commission impôts avec ses titulaires et suppléants l'assemblée passe au vote 8 pour, 0 contre.
.Présentation du projet d'indemnités aux maire, adjoints et conseillers municipaux : indemnités maire 410,56 euros, 1er adjoint Alexis Kronheim 250,9 euros à partager avec Ana Pastor de Francisco, 2éme adjoint Didier Bayens 125,45 euros, 3ème adjoint Pierre Claverie 250,9 euros à partager avec David Morris, Patrick Perry 125,45 euros, Colette Villanua 125,45 euros, les conseillers président de commission ont une indemnité.
Vote de la délib 2014 56 ,vote 10 pour
.Délibération sur les frais de déplacement aux élus : au delà de 150 km, il y aura remboursement, Vote10 pour
.Délibération pour l'autorisation de poursuite de l'agent du trésor. Le conseil décide de changer une phrase du projet afin que l'agent du trésor informe le maire avant toute poursuite. 9 pour 1 abstention
.Délibération sur l'octroi de subvention aux associations : Mr Salles signale à l'assemblée que la somme versé à l'association de chasse n'est pas une subvention mais un dédommagement versé par le parc, il propose de retirer cette somme des subventions toutefois le conseil s'informera de la provenance des fond pour l'Acca. Pour les années à venir, il est demandé aux associations de fournir un document cerfa avec bilan annuel, la grille d'évaluation élaboré par la commission finance semble efficace. Passage au vote 10 pour
.Transformation de la commission eau et assainissement en comité : ouverture sous certaines conditions aux personnes du village compétentes en matière d'eau. Passage au vote 10 pour
.Adhésion au service de voirie et eau de la maison des communes cdg 64. 10 pour
.Délibération pour l'achat de matériel de vidéo projection et informatique A.Kronheim nous propose différents outils qui devraient améliorer notre fonctionnement informatique pour une somme de 1 052 euros. Vote 10 pour
.Délibération pour la réorganisation des moyens de télécommunication achat d'un tel satellite utilisation en cas de force majeure sinistre ou autre. Vote 10 pour
.Délibération pour l'octroi du logement T4 au prix de 500 euros par mois le conseil est favorable pour que le locataire puisse faire des travaux d'isolation et autres. Vote 10 pour
.Délibération pour le financement de la station d 'épuration suivant la convention signé par les deux communes. 10 pour

.Questions diverses :
..RN 134 rapport de la réunion avec Mr le préfet par mr le Maire
..modification des statuts du SIAMS
..Mr le maire d'urdos demande l'autorisation d'ouvrir des anciens chemin en bordure du gave ..dans le quartier baralet
..Ana pastor fait un rapport de réunion avec l'asso Parc Ours
..Bayens Didier doit contacter l'archi pour les demandes de dérogations auprès de l'ancienne DSV
..Discussion sur la reprise et l'achat du tracteur fourni par la commune au parc

la séance est clôturée

délibérationspourcontreabstention
2014-55 commission communale des impots directs800
2014-56 indemnités de élus1000
2014-57 indemnités de déplacements des élus1000
2014-58 autorisation de poursuites par le receveur901
2014-59 subventions aux associations1000
2014-60 commission Eau et Assainissement1000
2014-61 ajout de membres comités consultatifs1000
2014-62 service de Voirie et Réseaux Intercommunal1000
2014-63 achat de matériel de vidéo-projection1000
2014-64 télécommunication de la Mairie1000
2014-65 attribution du logement T41000
2014-66 financement de la station d'épuration1000


CM-2014-05-16.mp3
Ajouter un commentaire

Convocation CM 16 mai 2014


Convocation CM 2014-05-16.pdf
Ajouter un commentaire

Convocation CM 29 avril 2014

Finalement Mme Jouve n'était pas disponible.


Convocation CM 2014-04-29.pdf
Ajouter un commentaire

Convocation CM 4 avril 2014


convo.pdf
Ajouter un commentaire

1 connecté(s)