Fonctionnement de la Commune


Délibération 2015 - 74 - CM 06/11/2015

OBJET : SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE


2015-74 SDCI .pdf
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Délibération 2015-49 - CM 25/06/2015

2015-49 Position concernant le Traité Transatlantique


2015-49 TAFTA.pdf
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Délibération 2015-28 - CM 13/04/2015

Objet : AJOUT DE MEMBRES NON-ÉLUS AU SEIN DES COMITÉS CONSULTATIFS


2015-28 AJOUT MEMBRES COMITE COMMISSION.pdf
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Déliberation 2015-25 - CM 19/03/2015

Objet : PROPOSITIONS DE DELIBERATION ET DETERMINATION DE L'ORDRE DU JOUR


2015-25 ordre du jour et proposition delib.pdf
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Démission de David Morris


Lettre de demission.pdf
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Délibération 2014-99 - CM 03/10/2014

Objet : DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE


2014-99 delegation.pdf
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Déliberation 2014-74 - CM 24/06/2014

Objet : AJOUT DE MEMBRES NON-ÉLUS AU SEIN DES COMITÉS CONSULTATIFS


2014-74.pdf
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Arrêté délégations


arrété délégations.pdf
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Déliberation 2014-61 - CM 16/05/2014

Objet : AJOUT DE MEMBRES NON-ÉLUS AU SEIN DES COMITÉS CONSULTATIFS


2014-61.pdf
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Déliberation 2014-56 - CM 16/05/2014

Objet : MONTANT DES INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

Alexis Kronheim et Pierre Claverie s'engagent à partager à parts égales leur indemnité avec Ana Pastor de Francisco et David Morris.


2014-56.pdf
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Déliberation 2014-30 - CM 04/04/2014

objet : DELEGATION DE FONCTIONS


2014-30.pdf
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Déliberation 2014-29 - CM 04/04/2014

OBJET : CREATION DES COMMISSIONS ET COMITES CONSULTATIFS


2014-29.pdf
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Déliberation 2014-28 - CM 04/04/2014

OBJET : FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNE


2014-28.pdf
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Note - Délégations


note délégation.pdf
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Note - Indemnités de fonction des élus

Note émise par l'Association des Maires de France concernant les indemnités de fonction des élus communaux


Indemnites de fonction élus communaux 2014.pdf
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Circulaire - mise en place des exécutifs municipaux

Circulaire émise par le préfet concernant la mise en place des exécutifs municipaux et de l'administration communale.


Circulaire mise en place des exécutifs municipaux.pdf
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