C.C.V.A.


2017-27 CM 09/05/2017

NOUVELLE DENOMINATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES


2017-27 DENOMINATION CCHB.pdf
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Conseil de communauté 31 janvier 2017

DOSSIER DE SEANCE


CCPOVHB 31012017.pdf
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Conseil de Communauté 18 janvier 2017

DOSSIER DE SEANCE


CCPOVHB 18 JANVIER 2017.pdf
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2016-71 - CM 13/12/2016

DESIGNATION MEMBRES CLECT


2016-71 DESIGNATION MEMBRES CLECT.pdf
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point d'étape démarche fusion des intercommunalités

Etat d'avancement


ETAT D'AVANCEMENT DEMARCHE OPE.pdf
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Point d'étape démarche fusion des intercommunalités

date atelier du 05/09/2016


CALENDRIER ATELIERS FUSION du 05 SEPTEMBRE au 31 OCTOBRE 2016.pdf
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Délibération 2016-39- CM 10/06/2016

TRANSFERT DE COMPETENCE A LA CCVA "AMENAGEMENT INTERIEUR, ENTRETIEN, GESTION ET ANIMATION DES SITES ECOMUSEES DE LOURDIOS-ICHERE ET DE SARRANCE


2016-39 TRANSFERT DE COMPETENCE CCVA.pdf
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Portrait de Territoire - 2013

Document rédigé par le Conseil Général en octobre 2013


Portrait Vallee Aspe.pdf
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Arbitrage Contrat Territorial

Réunion du 20/03/2015.
Plusieurs absents, 8 communes sont toutefois représentées, le problème qui nous réunit est le montant global demandé par la vallée dans le cadre du contrat de territoire (subventions départementales). En effet, pour les 2,8 millions alloués à notre canton, nos demandes avoisinent les 4,5 millions.
Personellement, je trouve que cela démontre un certains dynamisme de notre territoire, toutefois, comme le fait remarquer un élu, cette situation risque de créer une confusion dans les attributions, favorisant clientélisme et copinage.
La part de la ComCom n'atteint pas le seuil des 40% qui lui est alloué, les coupes devront donc venir des communes...
Il semble logique de se baser sur l'ensemble des demandes du contrat (2012-2016), je fais tout de même remarquer que cela bride les conseils nouvellement élus dont les communes ont déjà beaucoup perçu.

Le risque en supprimant dès maintenant des projets est que, parmi les maintenus, certains ne soient pas retenus par le CG, dans ce cas là, notre territoire n'utiliserait pas la totalité de ce qui lui a été attribuée.
La validation des projets étant double, d'abord une validation technique puis un vote des élus départementaux, il semble plus judicieux d'attendre cette validation technique avant de demander aux communes de restreindre leurs demandes.

L'idée de calculer le pourcentage global de baisse nécessaire et de demander à chaque commune de se l'appliquer semble faire consensus car elle est relativement égalitaire sans pénaliser l'initiative et le dynamisme.


projets contrats territoire.pdf
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prochain conseil communautaire


ccva.pdf
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CR CC 27 janvier 2015


CR CC 27012015.pdf
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Dossier de séance du 1er décembre 2014


CCVA 01-12-2014.pdf
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Ordre du jour Conseil de Communauté 01/12

Le prochain Conseil de Communauté de la Vallée d'Aspe se déroulera le lundi 1er décembre 2014 à 18 heures en Mairie d'Accous.

L'ordre du jour est le suivant :

· Présentation de la Banque Alimentaire
· Espace Nordique du Somport :
· Tarifs saison 2014-2015
· Etude de programmation pour l'aménagement du Somport : choix du
bureau d'étude et plan de financement définitif
· Attribution du marché : acquisition d'une dameuse et de ses accessoires
· Emprunt pour l'achat de la dameuse et de ses accessoires
· Convention de déneigement des parkings de la station du Somport pour la
période hivernale 2014-2015 (DIRA)
· Décision modificative au Budget annexe Régie d'Exploitation du Somport
· Déchetterie et site à gravats : attribution du marché
· Candidature à l'appel à projet territorial : « Structuration touristique des
territoires » du Conseil Régional d'Aquitaine
· Politique Educative Locale 2014
· Guide des Associations 2014
· Questions diverses.

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Station Sport de Nature : phase 1

Document de travail du 4 novembre.


PROPOSITION PHASE 1 VA .pdf
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CR CC 24 octobre 2014


Synthèse réunion CCVA 241014.pdf
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Convocation CC 24 octobre 2014


CONVO 241014.pdf
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Session Ordinaire 26/09

Bonjour à toutes et tous, vendredi les conseillers communautaire se sont réunis pour délibérer, voici les thèmes sur lequel nous avons votés

Lancement d'une mission d'accompagnement pour la poursuite de l'étude de faisabilité de la station sport et loisirs de nature. Plan de financement : Conseil Régional 3 000 €, Conseil Général 5 000 €, CCVA 2 000 € total financement 10 000 €. Voté 17 POUR représentant Cette-Eygun absent (au téléphone dans le couloir)

Projet Etude d'une cave affinage de fromage fermier au fort du portalet :
Les trois producteurs sont Maxime Bajas, ferme Osiniri, et Vandame
Les élus discutent sur le fait que le fort ne devienne pas un couteau suisse ; réflexion sur la vocation du fort
Est-il possible de créer un point de vente pour seulement 3 producteurs alors que le fort bénéficie de subventions publiques ?
L'assemblée autorise les producteurs à réaliser une étude préalable à la faisabilité du projet
17 pour 1 abstention

Recrutement d'un animateur contractuel pour coordonner et animer le CETL vallée d'Aspe 26 heures hebdomadaire
14 pour 1 CONTRE Escot qui n'est pas concerné 3 abstention Lescun Osse Lourdios

Appel à manifestation d'intérêt centre bourg dossier de candidature de la comune de Bedous :
Le maire de Bedous nous présente le dossier de candidature (50 candidats sur la France) ; résultat en novembre
Ceci peut apporter du financement pour la rénovation de l'habitat ancien sur la vallée d'Aspe et structurer le vallon autour du bourg centre
18 pour (je vais récupérer le dossier et le déposer à la mairie)

Participation au syndicat mixte aéroport Pau Uzein :
Pour le retrait du syndicat 8 9 contre le retrait
Pour le versement cotisation 9 pour 8 contre
Il me paraît difficile de vouloir développer du tourisme sans un aéroport de proximité

Etude nouveau périmètre intercommunal :
Étude réalisé avec la cc du piémont oloronais avec la cc Ossau, Barétous, Josbaig
10 POUR 7 contre

Présentation du PLUi par la présidente à l'assemblée ; elle se propose de venir dans les communes de la vallée pour expliquer les enjeux d'un PLUi

l'assemblée est levée, tout le monde se retrouve autour d'un petit casse croûte

Votre délégué communautaire


CCVA 26-09-2014.pdf
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Ordre du jour Conseil de Communauté 30/06

Le Conseil de Communauté de la Vallée d'Aspe se réunira le lundi 30 juin 2014 à 18h à la mairie d'Accous.
Ordre du jour :
- Présentation de l'étude «Station Nature»
- Participation CCVA au projet «Ludopia» Approbation du cahier des charges de l'étude «Somport» et autorisation de consulter les bureaux d'études
- Demandes subventions tranche travaux «galeries basses» du Fort du Portalet
- Décision modificative n° 1 au Budget Principal de la CCVA
- Amortissement des réseaux d'adduction d'eau
- Indemnités du percepteur
- Facturation sel de déneigement
- Questions diverses

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Ordre du jour Conseil de Communauté 23/06

1ère partie :
Présentation du Label Pays d'Art et d'Histoire et du Projet de Charte Architecturale (en présence de Françoise Bessonneau, Vice-présidente de la Communauté de Communes du Piémont Oloronais, Alix Bastian, Animatrice du PAH et Stéphane Darius, Chargé de Mission Urbanisme, Aménagement).

2ème partie :
1 - Article 6232 fêtes et cérémonies
2 - Aide au fonctionnement de l'Office de Tourisme pour l'année 2014
3 - Attribution de subventions de fonctionnement 2014 aux associations (proposition de répartition par la commission sports-culture-loisirs)
4 - Subventions aux associations culturelles et sportives 2014
5 - Participations de la Communauté de Communes pour l'année 2014
6 - Participations 2014 relatives à l'Axe culture du Contrat Communautaire de Développement
7 - Attribution de subvention pour l'organisation d'évènements par des associations
8 - Contrat Enfance Jeunesse 2014
9 - Contrats de reprise des matériaux issus du tri sélectif
10 - Avenant à la convention générale signée avec l'Office de Tourisme et relative à la mise en Oeuvre des visites au Fort du Portalet pour l'année 2014
11 - Augmentation du temps de travail hebdomadaire d'un Adjoint technique de 2ème classe
12 - Participation au financement d'un poste de Chargé de Mission Tourisme

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Réunion subventions aux associations


Réunion CCVA asso juin 2014.pdf
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Réunion de crise 30 mai 2014

Vendredi soir, Jean-Claude a reçu un appel téléphonique de l'adjointe au maire de Lourdios pour assister à une réunion sur la RN 134 à la mairie d'Accous, ne pouvant pas y aller, je le remplace avec Patrick Perry pour nous y représenter.
Sont présents tous les maires de la vallée, Lassalle nous explique que la population lui reproche de rien faire pour accélérer les travaux et informer les valléens sur l'ampleur du chantier. Il a dans un premier temps rencontré le préfet qui lui a expliqué le problème technique et l'importance des travaux à réaliser, rien de nouveau pour nous (ancrage du mur et fondation sur pieux de la chaussée).
Il propose aux communes présentes de travailler sur des actions à mener auprès de l'état et de l'Europe. Elisabeth Médard explique qu'elle a rencontré le préfet avec Borce et Urdos et qu'à ce jour elle n'a aucune réponse de sa part par rapport aux requêtes soumises.
L'assemblée décide de délibérer la proposition ci-dessous en conseil municipal, chaque conseil apportera les modifications qui lui paraissent importantes notament sur le trafic routier en Vallée d'Aspe, il ne s'agit pas pour nous de réclamer un axe international de transit en Vallée d'Aspe.
Je vous propose d'examiner cette délibération dans la semaine pour produire notre document.

Didier Bayens


Proposition de délibération.pdf
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réunion du 15 MAI

Madame, Monsieur le Maire,

Lors du prochain Conseil Communautaire du 15 mai, nous procèderons à la désignation des délégués dans les différentes instances dans lesquelles nous serons représentés et dont vous trouverez la liste ci-dessous :

* Syndicat Mixte Aéroport Pau Pyrénées : 1 TIT
* Syndicat Mixte de Traitement des Déchets du Bassin Est (Déchets) : 1 TIT
* Syndicat Mixte du Pays d'Oloron Haut-Béarn :
- Comité syndical : 6 TIT 6 SUP
- Bureau : 1 TIT 1 SUP 1 Vice-président
* Mission Locale Rurale et Fonds d'Aide aux Jeunes : 1 TIT
* Etablissement Public Foncier Local (EPFL) : 2 TIT 2 SUP
* Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) : 2 TIT
* Les Poquetets (Crèche) : 2 TIT
* Les Eterlous (ALSH) : 2 TIT
* Office de Tourisme de la Vallée d'Aspe : 8 TIT
* Ecomusée de la Vallée d'Aspe : 1 TIT
* Comité Départemental du Tourisme : 1 TIT
* Places Fortes en Pyrénées : 1 TIT
* Collège d'Aspe : 1 TIT
* Parc National des Pyrénées : 1 TIT
* Pays d'Art et d'Histoire (CCPO) : 2 TIT 2 SUP

Sachant que pour le Syndicat Mixte du Pays d'Oloron Haut-Béarn, les conseillers non communautaires peuvent présenter leur candidature. Vous voudrez bien les en tenir informés.

Je vous remercie pour votre collaboration et vous adresse l'expression de ma considération distinguée.

Elisabeth MEDARD
Communauté de Communes de la Vallée d'Aspe
64490 Bedous
Tél : 05 59 34 79 03 - Fax: 05.59.34.78.51
secretariat.ccva@wanadoo.fr


convocation conseil 15 mai (1).pdf
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Lettre de Jean Lassalle du 02/04/2014


Lettre de Jean Lassalle.jpg
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