Eau et Assainissement


2017-25 CM 13/04/2017

TARIFS EAU 2017


2017-25 TARIFS EAU ET ASSAINISSEMENT.pdf
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Délibération 2016-36 - CM 10/06/2016

RAPPORTS RPQS EAU ET ASSAINISSEMENT 2015


2016-36 RPQS 2015.pdf
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Délibération 2016-21 - CM 05/04/2016

objet : Tarification de l'eau 2016


2016-21 TARIFS EAU ET ASSAINISSEMENT.pdf
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Contrôle des eaux

04 avril 2016 : Bourg
04 avril 2016 : Bignolles
04 avril 2016 : Bérat


20160413083722.pdf
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Contrôle des eaux

01 février 2016 : Bourg
01 février 2016 : Parc Animalier
01 février 2016 : Bérat du Haut
01 février 2016 : Baralet Labourdègne
01 février 2016 : Bérat du Bas
08 février 2016 : Borce Béziat


analyses eaux février 2016.pdf
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Délibération 2015 - 77 - CM 05/12/2015

OBJET : TRAVAUX DE RACCORDEMENT A L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE


2015-77 AUTORISATION TRAVAUX BLEIN.pdf
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Délibération 2015 - 64 - CM 25/09/2015

OBJET : REGLEMENT DU SERVICE D'EAU POTABLE


2015-64 REGLEMENT EAU.pdf
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Délibération 2015-59 - CM 25/09/2015

OBJET : STEP AVENANT N°3


2015-59 STEP AVENANT N°3.pdf
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Délibération 2015-50 - CM 21/07/2015

objet : RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT DE L'ANNEE 2014


2015-50 APPROBATION RPQS.pdf
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Contrôle des eaux

15/07/2015 - cabane d'Espelunguere


ARS.pdf
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Délibération 2015-46 - CM 25/06/2015

OBJET : TARIFICATION DE L'EAU 2015


2015-46 TARIFS EAU 2015.pdf
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CR - station épuration - 13/04/205

Compte-rendu de la visite réalisée le lundi 13 avril 2015 à la station d'épuration de BORCE-ETSAUT.


Visite_Analyse_0564136V003_3_20150413_BORCE-ETSAUT.pdf
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Contrôle des eaux

19 mai 2015 - Bourg
19 mai 2015 - Labourdegne Baralet
12 mai 2015 - Bignoles
12 mai 2015 - Susbielles Amont


eau 12et19mai.pdf
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Délibération 2015-27 - CM 13/04/2015

Objet : TRAVAUX DE MISE EN SEPARATIF DES EAUX
USEES - ASSISTANCE ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE APGL


2015-27 CONVENTION APGL SERARATIF RESEAU EAUX USEES.pdf
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Réunion Comité Eau et Assainissement

CR de la réunion du 31 mars 2015


Commission Eau.pdf
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Contrôle des eaux

24 mars 2015
Bérat du bas


86_131319-00135212.pdf
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Déliberation 2015-19 - CM 19/03/2015

Objet : AFFECTATION RESULTAT BUDGET ANNEXE AEP 2014


2015-19 AFFECTATION RESULTAT AEP 2014.pdf
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Déliberation 2015-15 - CM 19/03/2015

Objet : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET
ANNEXE AEP 2014


2015-15 CA AEP 2014.pdf
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Déliberation 2014-125 - CM 17/12/2014

OBJET : Tarif de l'eau - précisions


2014-125 TARIF EAU.pdf
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Fiche-Projet Protection des captages

Cette fiche-projet a été proposée au Conseil Général dans le cadre de l'avenant au contrat territorial. Celui-ci se prononcera courant 2015 et les projets devront être réalisés avant fin 2016. Bien sûr, avant réalisation, le Conseil Municipal devra se prononcer.


Fiche Projet Protection des captages.pdf
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Fiche-Projet Séparation des eaux pluviales

Cette fiche-projet a été proposée au Conseil Général dans le cadre de l'avenant au contrat territorial. Celui-ci se prononcera courant 2015 et les projets devront être réalisés avant fin 2016. Bien sûr, avant réalisation, le Conseil Municipal devra se prononcer.


Fiche Projet Eaux pluviales.pdf
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Déliberation 2014-110 - CM 21/11/2014

Objet : TARIF DE L'EAU


2014-110 TARIF EAU.pdf
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Déliberation 2014-109 - CM 21/11/2014

Objet : TRAVAUX STATION D'EPURATION - AVENANT N°2


2014-109 AVENANT N°2 STEP.pdf
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Étude de mise en séparatif du réseau d'eau

Projet de l'APGL. [Mis à jour]


APGL - étude séparatif pluviales.pdf
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Réunion Publique - Tarification de l'Eau

Jeudi 13 novembre à 18h à la mairie.


Réunion Publique Eau.zip
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station d'épuration


station.pdf
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Budget eau et assainissement-Questions sur le prix de l'eau

Rédigée par la perception de Bedous


PRESENTATION CONSEIL.pdf
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Contrôle des eaux

BORCE BARALET LABOURDEGNE
jeudi 26 juin 2014


83_13940-00130371.pdf
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Déliberation 2014-69 - CM 24/06/2014

Objet : CONVENTION APGL EAUX USEES


2014-69.pdf
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Déliberation 2014-66 - CM 16/05/2014

Objet : FINANCEMENT STATION D'ÉPURATION BORCE/ETSAUT


2014-66.pdf
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Déliberation 2014-60 - CM 16/05/2014

Objet : TRANSFORMATION DE LA COMMISSION EAU ET ASSAINISSEMENT EN COMITÉ CONSULTATIF


2014-60.pdf
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Budget Alimentation en Eau Potable 2014

Approuvé par la délibération 2014-40 du 29/04/2014


Budget Alimentation en Eau Potable 2014.pdf
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Composition du Comité

- présidé par Patrick Perry,
- composé de Didier Bayens, Pierre Claverie, Jean-Vincent Sallès, Philippe Vigneau, Jean- Claude Coustet.

Le comité qui étudie les besoins en entretien et extension des réseaux d'eau potable et d'assainissement, est chargé de faire appliquer la loi sur l'eau sur la commune.

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