École


2017-43 CM 30/06/2017

RYTHMES SCOLAIRES


2017-43 rythmes scolaires.pdf
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2017-38 CM 15/06/2017

CONVENTION TAP 2016-2017


2017-38 CONVENTION TAPS 2016-2017.pdf
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2016-50 CONVENTION FINANCIERE TAPS 2015

CONVENTION FINANCIERE TAPS / COMMUNE ANNEE 2015


2016-50 CONVENTION TAPS 2015.pdf
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Délibération 2015-40 - CM 05/06/2015

Objet : Retrait de la Commune de Bedous du SIAMS


2015-40 Demande retrait Commune de Bedous du SIAMS.pdf
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SIAMS - quorum non atteint

Réunion à 18h à Accous

18h30 déjà et le quorum n'est toujours pas atteint, il manque une personne, la présidente passe des coups de fils, mais personne ne peut se libérer.
Nous jetons l'éponge à 18h45, après avoir pris rendez-vous pour le vendredi 17 à 18h.

Pour ne pas avoir totalement perdu notre temps, je demande à la Présidente de nous remettre l'étude sur l'avenir du SIAMS qu'elle a commandé à l'APGL et qu'elle nous présente comme très prometteuse. Elle refuse de nous la donner en arguant que tout le monde doit l'avoir en même temps. Dans ce cas là, pourquoi ne pas l'envoyer ?
Cela est vraiment dommage car discuter d'une étude sans en disposer à l'avance me semble tout sauf efficace.

Quand nous rentrons à Borce, la réunion sur le budget vient de se terminer, dommage.

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Délibération 2015-11 - CM 20/02/2015

Objet : SORTIE DU SIAMS ET CRÉATION D'UN SYNDICAT RPI HAUTE VALLÉE D'ASPE


2015-11 Sortie SIAMS et creation syndicat.pdf
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Délibération 2015-08 - CM 20/02/2015

Objet : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À HAHD POUR LE VIDÉO-PROJECTEUR DE L'ÉCOLE


2015-08 subvention vp ecole.pdf
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SIAMS - statuts et fonctionnement, votes divers

Lundi 5 janvier 2015

J'arrive très en retard, mais pas le dernier.
La perceptrice a tenu à participer.
Cette dernière commence la réunion par une présentation peu flatteuse des statuts et du fonctionnement du SIAMS. Comme nous l'avions pressenti, suite à de multiples modifications de compétences, le fonctionnement actuel du syndicat et ses statuts, ne correspondent plus à aucun cadre légal.
Cela génère des problèmes de fonctionnement dont l'absurdité va jusqu'à ce que certains délégués, sans être financeurs du SIAMS, votent pour les dépenses d'Etsaut alors qu'ils n'ont pas le pouvoir de décision sur les dépenses de l'école que fréquentent leurs enfants (celle-ci n'étant ni organisée en RPI, ni géré par le SIAMS). Hallucinant ! Statutairement Lourdios-Ichère ne fait pas partie du SIAMS pourtant, ils votent depuis des années.
La perceptrice nous propose de réfléchir à 3 options pour régulariser cette situation :
. Transférer les compétences à la CCVA
. Etsaut reprend les compétences, décide et re-facture les autres communes
. Création d'un RPI de la Haute Vallée sous forme d'un EPCI

La Maire d'Accous propose une réunion de l'ensemble des acteurs des écoles afin d'échanger.

Nous entamons ensuite l'ordre du jour, qui concerne exclusivement l'école d'Etsaut.
La Présidente visiblement au courant de la discussion qui allait suivre la délibération sur le vidéo-projecteur, a pris soin de décaler celle-ci en fin de séance.
La quasi totalité des points est adoptée à l'unanimité dans un rituel assez étrange qui commence par un rappel de la Présidente de ce qui a été décidé entre les délégués des 4 communes, de manière informelle, et enjoint les autres délégués à respecter leur décisions.

Je rappelle les circonstances de l'achat du vidéo-projecteur par Borce : pour un usage mixte TAP / école, la perception ayant jugé que l'usage dans le cadre de l'école était prépondérant, a ré-attribué cet achat au SIAMS ; Borce avait choisi d'acheter cet équipement dès septembre pour ne pas attendre le budget SIAMS 2015. Visiblement, les participants sont convaincus du bienfondé de cet achat.
Toutefois, les Maires de Cette-Eygun et d'Urdos s'opposent au paiement de cet outil arguant d'un non-respect des règles du SIAMS par Borce et ce malgré le fait que le fournisseur attende toujours le paiement (pour Urdos, nous parlons de 150€ !). La Présidente me propose de faire voter tous les délégués ce que je refuse bien entendu. La décision est donc ajournée.
Ils veulent que je m'engage à ne jamais recommencer. Je refuse en affirmant que le bien-être de l'enfant doit primer.

Ci-joint la présentation.


SIAMS.pdf
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Déliberation 2014-129 - CM 17/12/2014

Objet : CESSION DU COPIEUR POUR L'ECOLE
Annule et remplace la délibération n°2014-122


2014-129 copieur don et amortissement.pdf
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Déliberation 2014-124 - CM 17/12/2014

Objet : CREATION DE POSTE D'ANIMATEUR DES TEMPS PERI-SCOLAIRES


2014-124 creation emploi pour TAP.pdf
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Déliberation 2014-123 - CM 21/11/2014

Objet : Transfert de compétence de la coordination des activités périscolaires à la CCVA


2014-123 Coordination TAP.pdf
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Déliberation 2014-122 - CM 21/11/2014

Objet : CESSION DU COPIEUR POUR L'ECOLE


2014-122 copieur don.pdf
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Évolution dépenses École


Évolution dépenses École.pdf
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SIAMS - contrats de travail et autres

Mercredi 24 septembre à 18h

Le quorum est atteint avec le 1er des retardataires, la réunion peut commencer.
La présidente égraine l'ordre du jour et les documents fournis.
Peu de questions sur la protection sociale complémentaire des salariés qui est votée à l'unanimité.

Vient ensuite la question d'un poste en CDD pour remplacer l'agent du RPI Haute Vallée qui n'a pas souhaité signer le CDI qui lui était proposé.
La question de la durée du contrat est débattue, certains délégués souhaitant commencer par une durée plus courte que les 3 ans proposé par la présidente, cette dernière nous assure que cela n'est pas possible. Est ensuite abordée les conditions du recrutement :
4 candidatures reçues, les 4 candidates vivent en Haute Vallée, aucune n'est titulaire du BAFA

La présidente informe les délégués que les entretiens auront lieu lundi après-midi à 15h, elle propose que seul un délégué par commune du RPI y assiste pour ne pas oppresser les candidats, cet argument est entendu par l'ensemble des délégués. Toutefois, le fait que le choix soit fait immédiatement après les entretiens sur la base d'une assemblé délibérante composé de : 1 délégué de chaque commune, la présidente et une personne du centre de gestion ne convient pas aux délégués de Borce, Cette-Eygun et Etsaut qui souhaitent pouvoir en discuter avec leur Conseil. Il est convenu que la décision sera prise seulement le lendemain. Si aucune des candidatures ne faisait consensus, la question est posée de la possibilité de prolonger la période de recrutement en continuant à s'appuyer sur des remplaçants, personne n'ayant de réponse, il est convenu de poser la question à la personne du centre de gestion présente lundi.

Les délibérations sur les modifications des temps de travail des salariés liées aux nouveaux rythmes scolaires sont votées à l'unanimité.
Par contre, pour celle concernant la mise à disposition d'un agent à la commune d'Accous, les délégués de Borce et d'Etsaut s'abstiennent ne se jugeant pas compétents pour délibérer sur des points ne concernant pas le RPI Haute Vallée.

Dans les questions diverses, la présidente souhaite aborder la question du copieur du RPI Haute Vallée, il est alors proposé aux délégués non concernés d'être libérés s'ils le souhaitent, tous partirons sauf un.
La présidente demande aux délégués de Borce de ré-exposer leur proposition de mise à disposition à l'école du copieur actuel de la mairie ainsi que du contrat de maintenance afférent. Elle a fait réaliser une contre-proposition par le fournisseur actuel ; bien entendu, même si cette proposition est plus intéressante que le contrat actuel de l'école, le prix de la location fait largement pencher la balance pour la proposition de Borce, il est convenu de lancer la résiliation du contrat actuel au plus vite.
Avant de clore la réunion, nous évoquons le remplacement du buffet de la cantine, il ne reste que 250 € de budget, probablement insuffisant pour du neuf de qualité.


convocation SIAMS 09-2014.pdf
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Déliberation 2014-81 - CM 12/09/2014

Objet : ACHAT DE MATERIEL MULTIMEDIA
POUR L'ECOLE


2014-81 achat de matériel multimédia pour école.pdf
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SIAMS - contrat de travail de Myriam B.

Jeudi 24 juillet à 17h

Présents : D. Arrigas, J. Gastou, A. Kronheim, J. Marquèze, A. Pastor de Francisco
Excusée : E.Médard

Le contrat de travail de Myriam B. arrivant à terme, après 2 contrats de travail à durée déterminée de trois ans, il est nécessaire ou de notifier le non-renouvellement du contrat à Myriam ou de signer un contrat à contrat indéterminée.
A l'unanimité des présents et d'E.Médard (avis donné en début de réunion), il est décidé de conclure un contrat de travail à durée indéterminée sur une base de 25h travaillée par semaine d'école.
Cet horaire n'inclus pas de temps au titre des Nouveaux Temps d'Activités Peri-scolaire mis en place à la rentrée 2014-2015.

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Déliberation 2014-78 - CM 24/06/2014

Objet : RÉPARTITION DES DÉPENSES DU RPI


2014-78.pdf
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Déliberation 2014-77 - CM 24/06/2014

Objet : FONCTIONNEMENT DU SIAMS


2014-77.pdf
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Réunion travaux à prévoir école


Réunion Locaux École 2014-06-19.pdf
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SIAMS - vote du budget

Lundi 19 mai à 18h.

La réunion commence en retard, on attend d'avoir le quorum.
J'expose à nouveau nos griefs contre le fonctionnement actuel et déclare que nous voterons contre le budget tant que nous ne reconnaitrons pas la légitimité de l'instance décisionnaire.
Dans un premier temps, et devant les exemples accablants, les délégués d'Escot et de Sarrance conviennent de la nécessité de réformer en profondeur le fonctionnement.
Toutefois devant la menace, que je pense fictive, de ne plus payer les salariés si le budget n'était pas adopté, brandie par la présidente accompagnée de la secrétaire de la CCVA (qui se rétracte par la suite en disant que finalement, elle n'en sait rien), l'opinion se retourne. Escot et Sarrance ne comprennent pas notre opposition de principe et devant le risque d'une nouvelle réunion, nous attaquent de façon assez virulente, nous voulons détruire l'unité valéenne, etc. ...
Bien qu'ils avaient dit auparavant qu'ils ne contrediraient jamais une décision majoritaire en Haute Vallée, ils votent pour toutes les délibérations, y compris le budget du transport qui ne concerne que le RPI Haute Vallée, alors que 3 des villages votent contre, tout comme Accous qui nous a donné procuration et avec qui nous nous sommes concertés.
Ils trouvent que nous devrions plutôt demander des ajustements au budget, qu'ils examineraient, l'aberration qu'on leur demande de se prononcer sur des budgets qui ne les concernent en rien ne suffit pas...
On me dit que ce n'est pas la bonne méthode, qu'il faut chercher le consensus, que si nous proposons des nouveaux statuts, ils les examineront, ils sont trop bons...
Je leur rétorque qu'ils n'ont pas idée du degré d'exaspération par rapport à ce fonctionnement qui se manifeste en Haute Vallée.
Le vote du budget est sans appel, 11 pour, 6 contre, 3 abstentions.
La présidente, qui avait la procuration du maire d'Urdos, a tout de même renoncé à faire voter le mode de répartition financière entre les 4 communes de la Haute Vallée.

Notre stratégie était d'essayer de repousser le budget pour créer un rapport de force et s'assurer d'une modification rapide des statuts, cela n'a pas fonctionné, nous nous en doutions, la vraie solution est probablement ailleurs, nous y travaillons.

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SIAMS - élection du président

Première réunion du SIAMS, lundi 5 mai à 18h.
Nous étions présents avec Ana.

La réunion a commencé par un exposé de l'actuelle présidente qui confirmait ce que m'avait rapporté les parents d'élève, à savoir que les missions du SIAMS hors Haute Vallée ne se résumaient qu'à salarier bientôt plus qu'une ATSEM à Accous et ce, tout en gardant le pouvoir décisionnel sur tous les sujets à Etsaut notamment les frais de fonctionnement.
Cela signifie par exemple que lorsque l'école a besoin d'une nouvel équipement, c'est le conseil du SIAMS qui aura le dernier mot, alors que ce sont les 4 communes du RPI qui financent.

Devant cette situation, qui me semble inadaptée et non-démocratique, je me suis présenté et j'ai exposé un projet de refonte où seules les communes faisant partie d'un RPI voteraient sur les sujets qui les concernent.
Mr Marquèze a argué qu'en pratique c'était déjà plus ou moins le cas, mais alors pourquoi ne pas l'entériner dans les statuts ?
Refusant ostensiblement toute discussion, l'actuelle présidente a souhaitée passer au vote, d'après elle, ce n'était pas le moment de discuter des statuts du SIAMS... ??
Bien qu'ayant reçu le soutien verbal de plusieurs conseillers, notamment de Lees-Athas, j'ai perdu par 10 voix contre 12.

Nous sommes passés au vote du nombre de vice-président.
De l'aveu même de la présidente, poussée dans ses retranchements, cette fonction n'a aucune valeur (pas de délégations ou de commissions, ...).
Il a donc été voté de passer de 6 à 2 vice-présidents.
Malgré l'insistance de certains, je refuse de me présenter, n'étant pas d'accord avec la ligne qui allait être appliquée, et ayant la confirmation que tout dialogue était impossible.
Devant la carence de candidat, de longues minutes se passent, la présidente relance certains élus sans résultat.
Finalement, Francis Passet de Lescun se présente et est élu à l'unanimité à main levée pour en finir.

J'ai découvert à l'occasion de cette réunion que les communes n'utilisant aucun des services du SIAMS (Bedous, Escot, ...) siégeaient avec le droit de vote.
Si l'on ajoute à cela, le conflit d'intérêts patent qui frappe la présidente réélue qui est à la fois la mère et la patronne de l'ATSEM d'Etsaut, cette situation me semble intenable.

Alexis

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Déliberation 2014-34 - CM 04/04/2014

objet : Désignation de deux délégués titulaires et d'un suppléant pour le SIAMS de la Vallée d'Aspe


2014-34.pdf
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Composition du Comité Consultatif

- présidé par Alexis Kronheim,
- composé d'Ana Pastor de Francisco, David Morris, Colette Villanua, Jean-Claude Coustet, Jean-François Cedet
- et de Marcela Bergsma, Éric Coustet, Anna Moner, Florence Olivier-Martin, Francisco Batres Diaz.

Le Comité Consultatif Ecole est chargé de l'école, des temps périscolaires et des autres sujets afférents à l'école ou l'éducation.

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