Personnel Communal, Voirie et Mutualisation des Moyens


2017-46 CM 24/08/2017

TRAVAUX EN REGIE RALENTISSEURS LOT BELONCE


2017-46 DM 2 TRAVAUX EN REGIE.pdf
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2017-44 CM 06/07/2017

ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITES


2017-44 ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ACTIVITES.pdf
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2017-42 CM 30/06/2017

MUR BERGEROT VOIE DE LA MARINE


2017-42 MUR DU BERGEROT.pdf
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2017-41 VOIRIE 2017

VOIRIE 2017


2017-41 VOIRIE 2017.pdf
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2017-40 CM 30/06/2017

ENTRETIEN ECLAIRAGE PUBLIC


2017-40 SDEPA.pdf
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EMPLOI SAISONNIER

EMPLOI ETE


EMPLOI ETE 2017.pdf
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2017-35 CM 15/06/2017

COLLECTE TRI SELECTIF


2017-35 OM TRI SELECTIF.pdf
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2017-34 CM 15/06/2017

MAD AGENT COMMUNAL- CCPOVHB


2017-34 MAD ORDURES MENAGERES.pdf
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2017-33 CM 15/06/2017

DELIBERATION AJOURNEE


2017-33 MUR DU BERGEROT.pdf
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2017-CM 09/05/2017

REMPLACEMENT AGENTS MOMENTANEMENT ABSENT


2017-28 REMPLACEMENT AGENTS.pdf
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2017-22 CM 13/04/2017

MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS


2017-22 CET.pdf
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2017-19 CM 21/03/2017

GROUPEMENT DE VOIRIE 2017-2020


2017- 19 CONSULTATION PROCEDURE ADAPTEE GROUPEMENT DE VOIRIE.pdf
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2016-69 - CM 18/11/2016

TRAVAUX DE VOIRIE 2017-2020


2016-69 GROUPEMENT DE COMMANDES VOIRIE .pdf
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2016-67 - CM 18/11/2016

ADHESION AUX DEUX CONTRATS D'ASSURANCE GROUPE


2016-67 CONTRAT ASSURANCE GROUPE.pdf
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2016-66 - CM 18/11/2016

DOCUMENT UNIQUE - VALIDATION PLAN D'ACTIONS


2016-66 DOCUMENT UNIQUE.pdf
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2016-63 - CM 11/10/2016

RALENTISSEUR SUR LA ROUTE DEPARTEMENTALE D740 (ROUTE DE BELONCE)


2016-63 ralentisseur.pdf
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2016-61 - CM 11/10/2016

CREATION EMPLOI NON PERMANENT DU 24/10 AU 23/12/16


2016-61 emploi accroissement temporaire-2.pdf
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2016-60 - CM 11/10/2016

CREATION EMPLOI D'AVENIR


2016-60 emploi avenir 1er novembre 2016.pdf
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2016-59 - CM 11/10/2016

REMPLACEMENT DEPART A LA RETRAITE


2016-59 Remplacement départ à la retraite.pdf
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2016-58 - CM 11/10/2016

SUPPRESSION EMPLOI DANS LE CADRE D'UN AVANCEMENT DE GRADE


2016-58 SUPPRESSION EMPLOI SUITE A UN AVANCEMENT DE GRADE.pdf
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2016-56 - CM 11/10/2016

VOIRIE 2016


2016-56 VOIRIE 2016.pdf
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2016-53 - CM 11/10/2016

Convention de gestion des dossiers CNRACL


2016-53 CNRACL CDG 64.pdf
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2016-48 CREATION D'UN EMPLOI D'AVENIR

CREATION D'UN EMPLOI D'AVENIR


2016-48 CREATION EMPLOI AVENIR.pdf
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Ralentisseurs dans le village

Vu la topographie des routes et rues à Borce, avec des endroits où il est possible de rouler trop vite par rapport à la sécurité des piétons et des animaux, la Mairie de Borce s'engage à trouver des solutions.
Pour commencer, des ralentisseurs seront installés dans des endroits stratégiques.

Il en a été discuté en conseil municipal, et le budget voirie permet de commencer à mettre des ralentisseurs sur la route D740 (qui monte à l'espace animalier).
Pour la rue principale, des solutions plus esthétiques sont en cours de chiffrage.

La mairie s'engage à installer des ralentisseurs sur la partie de la route départementale qui traverse le village courant septembre, pour que le premier octobre tout soit fini. Nous commençons dès aujourd'hui à contacter les responsables des routes départementales pour obtenir leur accord et mettre en place la premier partie de ce plan de sensibilisalition routière.

Nous vous invitons à participer et donner votre avis pour que la vie à Borce soit la plus agréable et la plus sécurisante possible pour tous.

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Délibération 2016-44 - CM 13/07/2016

CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT DU 19/07 AU 31/08/2016


2016-44 deliberation accroissement temporaire.pdf
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Délibération 2016-37- CM 10/06/2016

ASSURANCE GARANTISSANT L'ENSEMBLE DES RISQUES FINANCIERS DE LA COLLECTIVITE LIES AU REGIME DE PROTECTION SOCIALE DU PERSONNEL


2016-37 PROTECTION SOCIALE CNRACL.pdf
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Délibération 2016-35 - CM 10/06/2016

PLATEFORME SIG GEO 64


2016-35 GEO64.pdf
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Délibération 2016-33 - CM 06/05/2016

PROJET DE PERIMETRE D FUTUR EPCI


2016-33 PERIMETRE FUTUR EPCI.pdf
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Délibération 2016-31 - CM 06/05/2016

TAUX DE PROMOTION


2016-31 TAUX DE PROMOTION.pdf
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Délibération 2016-20 - CM 05/04/2016

objet : Acquisition de matériel pour une gestion environnementale des espaces communaux


2016-20 ACQUISITION GYROBROYEURL.pdf
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Délibération 2016-16 - CM 05/04/2016

objet : création d'un emploi permanent à temps complet d'Adjoint Technique Principal de 2ème cl


2016-16 CREATION POSTE ADJ TECH PRINCIPAL.pdf
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Délibération 2016-15 - CM 25/02/2016

objet : Régularisation actes administratifs Voirie


2016-15 ACTES ADMINISTRATIFS - VOIRIE.pdf
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Délibération 2016-14 - CM 25/02/2016

objet : Création d'un emploi permanent à temps complet d'Adjoint Technique Principal de 2è classe


2016-14 CREATION POSTE ADJ TECH PRINCIPAL.pdf
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Délibération 2016-04 - CM 29/01/2016

Objet : Intempéries Février 2015 - Travaux sur la voie communale du Bérat du Bas


2016 - 04 INTEMPERIES FEVRIER 2015 - BERAT DU BAS.pdf
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Délibération 2015 - 76 - CM 05/12/2015

OBJET : VOIRIE 2015 2016


2015-76 AUTORISATION SIGNATURE A E VOIRIE .pdf
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Délibération 2015 - 71 - CM 06/11/2015

OBJET : RECRUTEMENT SUR UN EMPLOI CORRESPONDANT A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE


2015-71 RECENSEMENT.pdf
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Délibération 2015 - 60 - CM 25/09/2015

OBJET : FOURRIERE ANIMALE


2015-60 FOURRIERE ANIMALE.pdf
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Délibération 2015-58 - CM 25/09/2015

OBJET : PROGRAMME REMPLACEMENT BALLONS FLUORESCENT


2015-58 REMPLACEMENT DES BALLONS FLUORESCENTS.pdf
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Délibération 2015-55 - CM 05/08/2015

OBJET : ENTRETIEN DES SENTIERS 2015


2015-55 ATTRIBUTION ENTRETIEN SENTIERS 2015.pdf
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Délibération 2015-51 - CM 21/07/2015

Objet : REGIME INDEMNITAIRE


2015-51 REGIME INDEMNITAIRE.pdf
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CG - refus promotion interne


4355_001.pdf
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Délibération 2015-47 - CM 25/06/2015

Objet : TRAVAUX D'ENTRETIEN DES SENTIERS COMMUNAUX


2015-47 ENTRETIEN SENTIERS COMMUNAUX.pdf
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Délibération 2015-42 - CM 05/06/2015

Objet : CREATION D'UN POSTE DE REDACTEUR PRINCIPAL DE 2ème CLASSE


2015-42POSTE RED PAL.pdf
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Délibération 2015-35 - CM 05/06/2015

Objet : CREATION D'UN POSTE DE TECHNICIEN


2015-35 POSTE TECH .pdf
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Délibération 2015-26 - CM 13/04/2015

Objet : AUTORISATION DE PAIEMENT


2015-26 BERGEROT.pdf
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Déliberation 2015-21 - CM 19/03/2015

Objet : CREATION POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE 1ère CLASSE.


2015-21 CREATION ADJ TECH 1er CLASSE.pdf
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Délibération 2015-07 - CM 20/02/2015

Objet : ADHESION COMMUNES LEES-ATHAS ET OSSE EN ASPE AU SMGOAO


2015-07 ADHESION SMDOAO.pdf
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Déliberation 2014-132 - CM 17/12/2014

2014-132 - TRAVAUX VOIRIE 2013 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU BON DE COMMANDE


2014-132 VOIRIE 2013.pdf
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Fiche-Projet Voirie

Cette fiche-projet a été proposée au Conseil Général dans le cadre de l'avenant au contrat territorial. Celui-ci se prononcera courant 2015 et les projets devront être réalisés avant fin 2016. Bien sûr, avant réalisation, le Conseil Municipal devra se prononcer.


Fiche Projet Voirie.pdf
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Déliberation 2014-117 - CM 21/11/2014

Objet : Désignation du représentant communal à la Commission d'Appel d'Offres du groupement de commandes pour travaux de voirie 2015/2016.


2014-117 GRPE ACHAT VOIRIE CHOIX DELEGUE CAO.pdf
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Déliberation 2014-108 - CM 21/11/2014

Objet : PRESTATION MEDECINE PREVENTIVE DU SERVICE SANTE SECURITE AU TRAVAIL


2014-108 ADHESION SERVICE MEDECINE.pdf
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Délibération 2014-103- CM 03/10/2014

Objet : Groupement de commandes pour travaux de voirie pour les années 2015-2016


2014-103 groupement commandes voirie.pdf
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Déliberation 2014-97 - CM 12/09/2014

Objet : ACHAT PNEUMATIQUES HIVER


2014-97 ACHAT PNEUS LOGAN.pdf
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Déliberation 2014-96 - CM 12/09/2014

Objet : ACHAT CHAINES TRACTEUR


2014-96 ACHAT CHAINES TRACTEUR.pdf
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Déliberation 2014-93 - CM 12/09/2014

Objet : ECLAIRAGE PUBLIC - CONVENTION COMMUNE -SDEPA


2014-93 COMMUNE SDEPA.pdf
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Déliberation 2014-92 - CM 12/09/2014

Objet : TRANSFERT DE COMPETENCE OPTIONNELLE AU SDEPA


2014-92 SDEPA TRANSFERT COMPETENCES.pdf
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Déliberation 2014-79 - CM 24/06/2014

Objet : ACHAT DÉBROUSSAILLEUSE


2014-79.pdf
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Déliberation 2014-67 - CM 24/06/2014

Objet : Situation de la RN 134

Le conseil a décidé de modifier la délibération proposée par le député avant de la soumettre aux votes.


2014-67.pdf
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Arrêté préfectoral fermeture du tunnel


Fermeture tunnel 28062014.pdf
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Réunion RN134

Veuillez trouver ci dessous un compte rendu succinct de la réunion de jeudi concernant la RN134, ainsi que le document qui nous a été présenté.

Au niveau des présents, seules 3 communes n'étaient pas représentées, Escot, Lées-Athas et Cette Eygun.
Au niveau des parlementaires nous avions Jean LASSALLE et Frédérique ESPAGNAC, pour la DIRA le directeur régional et le chef de district. Et bien évidemment le Sous Préfet.
Finalement pas forcément beaucoup de monde par rapport à cette affaire de RN134 fermée aux PL.

Au niveau des travaux de ce tronçon (voir document joint) la phase 1 est terminé, la 2 est en-cours, la 3 doit permettre de rétablir en alternance la circulation des PL pour fin juillet.
En ce qui concerne les phase 4 et 5, elle se dérouleront jusqu'à la fin de l'automne, avec l'alternance pour tous les véhicules.
Une bonne nouvelle, il n'y aura pas d'interruption de la circulation de tous véhicules comme envisagé au mois d'avril.

Mais finalement une bonne partie de cette réunion a porté sur le flux de camion sur cette route avec les solutions qu'il faut inventer pour les limiter, et les problèmes récurrents de fermetures en hiver pour cause d'avalanche, et j'ai pu constater que finalement personne ne veut de camions qui n'apportent rien.


RN134, Réunion du 26.06.2014.pdf
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Arrêté préfectoral "Quebrantahuesos"


AP RN 134.pdf
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Déliberation 2014-62 - CM 16/05/2014

Objet : ADHÉSION AU SERVICE DE VOIRIE ET SERVICES INTERCOMMUNAL (APGL)


2014-62.pdf
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Déliberation 2014-52 - CM 29/04/2014

OBJET : AUTORISATION DE PAYER LES HEURES SUPPLEMENTAIRES AUX ADJOINTS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIF


2014-52.pdf
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Composition de la Commission

- vice-présidée par Pierre Claverie,
- composée de Patrick Perry, Jean-Claude Coustet, Didier Bayens, Jean-Vincent Sallès, Philippe Vigneau

La commission est chargée de la gestion du personnel communal et de la mise en commun de moyens avec les autres collectivités. Son président sera le supérieur hiérarchique des salariés, il gère leurs emplois du temps. Elle est aussi chargé de la gestion et de l'entretien de tous les types de voirie (communale, rurale, forestière, pastorale) ainsi que de leur déneigement éventuel.

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