Finances


2017-49 CM 24/08/2017

REDEVANCE TELECOMS


2017-49 REDEVANCE TELECOMS.pdf
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2017-48 CM 24/08/2017

DM N°4 CREDITS INSUFFISANTS 012 CHARGES DE PERSONNEL


2017-48 DM 4 012 PERSONNEL NON TITULAIRE.pdf
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2017-47 CM 24/08/2017

DM N°3 PROG 180 POUBELLES VILLAGE


2017-47 DM 3 PROG 180 POUBELLLES VILLAGE.pdf
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Budget 2017 - analyses

Ces tableaux de travail ont été construits lors des différentes réunions du Comité Finance.
Ils détaillent le budget (et les comptes) de la commune et les budgets annexes de l'eau/assainissement (AEP) et de l'espace animalier (EA).
Leur présentation dans le format non modifiable de l'outil comptable utilisé par la commune est regroupée avec la délibération 2017-26 du 13/04/2017.


BP 2017 28 mars modifie.xls
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2017-36 CM 15/06/2017

SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2017


2017-36 SUBVENTION ASSOCIATIONS 2017.pdf
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2017-29 CM 09/05/2017

BP PRINCIPAL- DM N°1


2017-29 DM N°1 BAT CMNX .pdf
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2017-26 CM 13/04/2017

VOTE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
Budgets détaillés rajoutés le 29/06/2017


2017-26 Vote budgets avec detail.pdf
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2017-23 CM 13/04/2017

VOTE DES TAXES 2017


2017-23 TAXES COMMUNALES 2017.pdf
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Budget 2017

Récapitulatif, liste de projets et détail sous forme non modifiable.


Budget 2017b.pdf
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2017-18 CM 21/03/2017

FISCALITE : AJUSTEMENT DES TAUX


2017- 18 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2017.pdf
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2017-14 CM 09/03/2017

MODIFICATION DE L'INDICE BRUT TERMINAL


2017-14 MODIFICATION INDICE BRUT TERMINAL.pdf
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2017-13 CM 09/03/2017

DEPENSES NOUVELLES BP AEP


2017-13 DEPENSES NOUVELLES BP AEP.pdf
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2017-12 CM 09/03/2017

DEPENSES NOUVELLES BP COMMUNE


2017-12 DEPENSES NOUVELLES CUMULUS GARAGE.pdf
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2017-10 CM 09/03/2017

AFFECTATION RESULTAT COMMUNE


2017-10 AFFECTATION RESULTAT CMNE.pdf
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2017-09 CM 09/03/2017

AFFECTATION RESULTAT AEP


2017-09 AFFECTATION RESULTAT AEP.pdf
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2017-08 CM 09/03/2017

AFFECTATION RESULTAT ESPACE ANIMALIER


2017-08 AFFECTATION RESULTAT ESPACE ANIMALIER.pdf
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2017-07 CM 09/03/2017

C.A.2016 COMMUNE


2017-07 CA COMMUNE.pdf
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2017-06 CM 09/03/2017

C.A. 2016 AEP


2017-06 CA AEP.pdf
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2017-05 CM 09/03/2017

C.A. 2016 ESPACE ANIMALIER


2017-05 CA ESPACE ANIMALIER.pdf
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2017-04 CM 09/03/2017

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION


2017-04 CPTE DE GESTION.pdf
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Comptes administratifs 2016 et suivi du budget

Présentation des analyses sur les comptes administratifs 2016 :
-synthèse et évolution des recettes et dépenses par nature
-suivi des projets du budget
-tableaux d'analyse détaillée (version excel dans l'information précédente)
Version non modifiable correspondant aux comptes présentés lors du CM du 9 mars 2017.


Réel comptes 2016.pdf
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Comptes administratifs - analyse détaillée

Ces tableaux de travail ont été construits lors des différentes réunions du Comité Finance.
Ils détaillent les comptes (et le budget) de la commune et les budgets annexes de l'eau/assainissement (AEP) et de l'espace animalier.
Leur présentation sous format non modifiable est regroupée avec les tableaux de synthèse dans l'information suivante.


réel CA 2016.xls
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2017-02 CM 03/02/2017

TAXE DE SEJOUR GITE ST JACQUES


2017-02 TAXE de SEJOUR et TARIFS NUITEE GITE SAINT JACQUES.pdf
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2017-01 - CM 03/02/2017

DEPENSES NOUVELLES 2017


2017-01 DEPENSES NOUVELLES.pdf
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2016 - 74 - CM 13/12/2016

DM N°4 MOBILIER AIRE DE JEUX


2016-74 DM N°4.pdf
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2016-65 - CM 18/11/2016

DM N°1 BP AEP


2016-65 DM N°1 AEP .pdf
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2016-47 BP ESPACE ANIMALIER DM N°1

BP ESPACE ANIMALIER DM N°1 RESERVE INCENDIE


2016-47 BP ANNEXE ESPACE ANIMALIER DM N°1 RESERVE INCENDIE.pdf
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2016-46 BP GENERAL DM N°3

BP GENERAL DM N°3 SUBVENTION EQUILIBRE BP ESPACE ANIMALIER


2016-46 BP GENERAL DM N°3 SUBV EQUILIBRE.pdf
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2016-45 : DM N°2 BUDGET GENERAL FPIC

DM N°2 BP GENERAL FPIC


2016-45 BP GENERAL DM N°2 FPIC.pdf
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Délibération 2016-38 - CM 10/06/2016

TAXE DE SEJOUR ET TARIF NUITEES GITE SAINT JACQUES


2016-38 TAXE de SEJOUR et TARIFS NUITEE GITE SAINT JACQUES.pdf
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Délibération 2016-34 - CM 10/06/2016

DM N°1 BUDGET GENERAL AMORTISSEMENT PLU


2016-34 DM N°1 AMORT PLU.pdf
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Budget 2016 - documents

Contient la liste des projets et le budget de la commune ainsi que ceux annexes de l'eau/assainissement (AEP) et de l'espace animalier.


Budget 2016 Borce.pdf
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Budgets 2016 - analyses

Ces tableaux de travail ont été construits lors des différentes réunions de préparation du budget.
Ils détaillent le budget de la commune et les budgets annexes de l'eau/assainissement (AEP) et de l'espace animalier.


Budget 2016 au 14 avril.xls
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Délibération 2016-27 - CM 14/04/2016

VOTE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES


2016- 27 VOTE BUDGETS.pdf
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Délibération 2016-23- CM 05/04/2016

Objet : Taxes 2016


2016-23 delib des taxes.pdf
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Endettement de la commune 2009-2015


Endettement 2015.pdf
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Synthèse Financière et Rétrospective 2013-2015

Rédigée par la perception de Bedous


anafi borce 2016.pdf
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Délibération 2016-13 - CM 25/02/2016

objet : Affectation Résultat BP PRINCIPAL COMMUNE


2016-13 AFFECTATION RESULTAT CMNE.pdf
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Délibération 2016-12 - CM 25/02/2016

objet : Affectation Résultat BP ANNEXE AEP


2016-12 AFFECTATION RESULTAT AEP.pdf
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Délibération 2016-11 - CM 25/02/2016

objet : Affectation Résultat BP ANNEXE ESPACE ANIMALIER


2016-11 AFFECTATION RESULTAT ESPACE ANIMALIER.pdf
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Délibération 2016-10 - CM 25/02/2016

objet : Vote C.A. 2015 BUDGET PRINCIPAL

Comptes Administratifs complets ajoutés le 04/04/2016


2016-10 CA COMMUNE a.pdf
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Délibération 2016-09 - CM 25/02/2016

objet : Vote C.A. 2015 BUDGET ANNEXE AEP

Comptes Administratifs complets ajoutés le 04/04/2016


2016-09 CA AEP a.pdf
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Délibération 2016-08 - CM 25/02/2016

objet : Vote C.A. 2015 BUDGET ANNEXE ESPACE ANIMALIER

Comptes Administratifs complets ajoutés le 04/04/2016


2016-08 CA ESPACE ANIMALIER a.pdf
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Délibération 2016-07 - CM 25/02/2016

objet : Approbation comptes de gestion 2015 (budget principal et annexes)


2016-07 CPTE DE GESTION.pdf
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Associations - demande de subvention

Ce formulaire peut être rempli directement avec Acrobat Reader récent (fonction "Signer" puis "Ajouter du texte") ou avec Aperçu sur Mac.


Questionnaire subvention.pdf
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Délibération 2016-06 - CM 29/01/2016

Objet : suppression Régie de recettes [AJOURNEE]


2016 - 06 FIN REGIE DE RECETTES.pdf
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Délibération 2016- 01 - CM 29/01/2016

Objet : Avenant contrat territorial


2016 - 01 AVENANT CONTRAT TERRITORIAL.pdf
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Délibération 2015 - 75 - CM 05/12/2015

OBJET : BP AEP D.M N°2


2015-75 DM N°2 AEP .pdf
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Délibération 2015 - 68 - CM 06/11/2018

OBJET : BP COMMUNE 6 D.M N°2


2015-68 DM N°2 BP COMMUNE.pdf
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Délibération 2015 - 67 - CM 06/11/2015

OBJET : BP AEP D.M N°1


2015-67 DM N°1 BP AEP.pdf
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Délibération 2015-57 - CM 25/09/2015

Objet : BUDGET GENERAL D.M N°1


2015-57 DM N°1 BP GENERAL.pdf
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CG - contrats de territoire

lettre information


4326_001.pdf
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Délibération 2015-44 - CM 25/06/2015

Objet : AUTORISATION DE REMBOURSEMENT DE FRAIS


2015-44 RBT FRAIS.pdf
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Rapport réunion contrat de territoire

Réunion du 27 juillet 2015
(convoquée le 26 juillet)


REUNION CONTRAT DE TERRITOIRE.pdf
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Délibération 2015-32 - CM 05/06/2015

Objet : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS


2015-32 SUBV ASSO.pdf
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Délibération 2015-30 - CM 22/04/2015

Objet : FONDS DE SOLIDARITE - APPROBATION DU COUT DES TRAVAUX ET DU PLAN DE FINANCEMENT


2015-30 FONDS DE SOLIDARITE BERAT DU BAS.pdf
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Délibération 2015-29 - CM 13/04/2015

2015-29 : MODIFICATION DU MONTANT DES INDEMNITES DU 3ème ADJOINT


2015-29 INDEMNITES 3E ADJOINT.pdf
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Délibération 2015-25 - CM 13/04/2015

Objet : VOTE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES


2015-25 VOTE BUDGETS.pdf
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Budget 2015 - documents

Contient une synthèse et le budget de la commune ainsi que ceux annexes de l'eau/assainissement (AEP) et de l'espace animalier.


BP 2015 commune.pdf
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Budgets 2015 - analyses

Ces tableaux de travail ont été construits lors des différentes réunions de préparation du budget.
Ils détaillent le budget de la commune et les budgets annexes de l'eau/assainissement (AEP) et de l'espace animalier.


Budget 2015 analyses.xls
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Déliberation 2015-24 - CM 13/04/2015

Objet : VOTE DES TAXES 2015


2015-24 delib des taxes.pdf
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Déliberation 2015-17 - CM 19/03/2015

Objet : AFFECTATION RESULTAT BUDGET PRINCIPAL 2014


2015-17 AFFECTATION RESULTAT COMMUNE 2014.pdf
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Déliberation 2015-16 - CM 19/03/2015

Objet : APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2014
Budget principal et budgets annexes (Espace Animalier, AEP).


2015-16APPROBATION COMPTES DE GESTION 2014.pdf
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Déliberation 2015-13 - CM 19/03/2015

Objet : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET PRINCIPAL 2014


2015-13 CA COMMUNE 2014.pdf
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Délibération 2015-05 - CM 20/02/2015

Objet : RÉFORME TERRITORIALE - OPPOSITION AU PROJET DU GOUVERNEMENT DE SUPPRIMER LES DOTATIONS AUX COMMUNES POUR LES AFFECTER AUX INTERCOMMUNALITÉS


2015-05 REFORME TERRITORIALE.pdf
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Associations - Demande de subvention

Ce formulaire peut être rempli directement avec Acrobat Reader récent (fonction "Signer" puis "Ajouter du texte") ou avec Aperçu sur Mac.


Questionnaire subvention.pdf
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Déliberation 2014-128 - CM 17/12/2014

2014-128 - D.M. N°5 BUDGET GENERAL
Annule et remplace la DM n° 2014-114


2014-128 BP GENERAL DM N°5.pdf
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Déliberation 2014-126 - CM 17/12/2014

Objet : BP ESPACE ANIMALIER DM N°1 CREDITS INSUFFISANTS AU PROGRAMME 22 MISE AUX NORMES CAGES A OURS


2014-126 BP ESPACE DM N°1.pdf
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Récapitulatif des fiches-projets

Récapitulatif des fiches-projet proposées au Conseil Général dans le cadre de l'avenant au contrat territorial 2012-2016.


projet territoire.pdf
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Déliberation 2014-115 - CM 21/11/2014

Objet : DEMANDE DE SUBVENTION


2014-115 DDE SUBVENTION.pdf
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Déliberation 2014-114 - CM 21/11/2014

Objet : D.M. N°5 BUDGET GENERAL


2014-114 BP GENERAL DM N°5.pdf
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Déliberation 2014-113 - CM 21/11/2014

Objet : D.M. N°4 BUDGET GENERAL


2014-113 BP GENERAL DM N°4.pdf
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Déliberation 2014-112 - CM 21/11/2014

Objet : D.M. N°2 BUDGET AEP


2014-112 BP AEP DM N°2.pdf
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Déliberation 2014-111 - CM 21/11/2014

Objet : D.M. N°1 BUDGET AEP


2014-111 BP AEP DM N°1.pdf
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Délibération 2014-104 - CM 03/10/2014

Objet : BUDGET COMMUNE D.M. N°1 FPIC DEPENSES ET RECETTES
Annule et remplace la délibération n°2014-85 du 12/09/2014


2014-104 DM 1 BUDGET COMMUNE.pdf
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Avenant au contrat de territoire

Réunion d'information des agents des collectivités locales - 23 et 25 septembre 2014
Nouvelle politique de développement des territoires
Du point d'avancement à mi-parcours à l'avenant au contrat de territoire


avenant contrat territoire.pdf
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Déliberation 2014-91 - CM 12/09/2014

Objet : REVERSEMENT A LA COMMUNE D'UNE FRACTION DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE PAR LE SDEPA.


2014-91 TCCFE.pdf
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Déliberation 2014-86 - CM 12/09/2014

Objet : BUDGET COMMUNE D.M. N°2 CREDITS INSUFFISANTS AU COMPTE 1641 "REMBOURSEMENT EMPRUNTS EN EUROS"


2014-86 DM 2 BUDGET COMMUNE.pdf
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Déliberation 2014-85 - CM 12/09/2014

Objet : BUDGET COMMUNE D.M. N°1 FPIC
DEPENSES ET RECETTES

Cette délibération devra être revotée suite à un problème de rédaction.


2014-85 DM 1 BUDGET COMMUNE.pdf
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RÉUNION COMITÉ CONSULTATIF FINANCES

Réunion du 05/07/2014
Présents: David Morris, Claude Emonnot, Florence Olivier-Martin.
Excusés: Jean-Claude Coustet, Alexis Kronheim, Jean-Vincent Sallès, Philippe Vigneau

Le comité consultatif a été chargé par le conseil municipal du 31 mars 2014 de commencer au plus tôt un audit des finances communales. La réunion de ce jour a pour but de définir les objectifs, le périmètre et les moyens de l'audit.

Objectifs
L'objectif principal de cet audit est de nous permettre de projeter nos projets dans l'avenir, permettre de prévoir quelles ressources pourraient être dégagées pour réaliser nos projets dans les les années à venir et dans l'objectif de contribuer au mieux au bien-être des habitants.
Cet objectif principal passe par l'analyse des recettes, dépenses et emprunts passés afin d'aboutir à une présentation synthétique et compréhensible (diagrammes) des finances communales des années passées selon les domaines (eau, école, voirie, tourisme, bâtiments communaux, parc animalier,...) et la contribution au bien-être des habitants. Cette analyse ne sera ni un inventaire de la politique passée, ni une recherche d'irrégularité mais l'analyse du passé nous permettra d'améliorer notre connaissance du fonctionnement de la commune.

Moyens
L'analyse des comptes de la commune se fera à partir de la comptabilité détaillée (écritures comptables) de la commune et si besoin des pièces justificatives (factures, contrats...), et du registre des délibérations du conseil municipal.
Les dettes, emprunts et situation de trésorerie, et leurs taux d'intérêt seront analysés à aujourd'hui.

Étendue
L'analyse portera dans un premier temps sur les 5 dernières années, plus selon l'accessibilité des données et pour les domaines où cela s'avère approprié par exemple depuis sa création pour le parc animalier.

Détail de l'analyse
La comptabilité est tenue par nature de charge (achat, salaires, frais financiers...) alors que l'analyse que nous souhaitons mener sera par domaine, dont :
.eau
.voirie
.pastoralisme (cabane ou piste)
.les batiments communaux (l'Hospitalet, le gîte, les logements)
.école
.fonctionnement de la mairie
.la maison pour tous
.le multiple-rural
.tourisme
.parc animalier
.et autres sujets pertinents
La présentation se faisant probablement sur des éléments plus regroupés.

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Autorisation de poursuites


Autorisation poursuites.pdf
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Déliberation 2014-59 - CM 16/05/2014

Objet : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS


2014-59.pdf
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Évaluation des associations 2014

Étaient présent lors de l'évaluation : Didier Bayens, Jean-Claude Coustet, Alexis Kronheim, Patrick Perry, Philippe Vigneau et Colette Villanua
Par association, pour chaque critère, chaque présent donne une note de 0 à 5, qu'il motive.
Certaines associations ont été évaluées globalement par manque de temps.
Jean-Claude Coustet et Alexis Kronheim sont sortis de la salle lors des évaluations du Ski Club Aspois et d'HAHD.

Pour les années suivantes, il est convenu de demander aux associations de remplir un formulaire basé sur le cerfa 12156.


Evaluation des associations 2014.pdf
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Déliberation 2014-58 - CM 16/05/2014

Objet : AUTORISATION DE POURSUITES PAR LE RECEVEUR


2014-58.pdf
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Déliberation 2014-57 - CM 16/05/2014

Objet : INDEMNITÉS DE DÉPLACEMENTS DES ÉLUS


2014-57.pdf
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Déliberation 2014-55 - CM 16/05/2014

Objet : CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS


2014-55.pdf
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Note - Commission Communale des Impôts Directs


Note CCID.pdf
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Déliberation 2014-44 - CM 29/04/2014

OBJET : Engagement des dépenses au compte 623 « Fêtes et Cérémonies »


2014-44.pdf
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Déliberation 2014-43 - CM 29/04/2014

OBJET : Frais de missions de déplacements


2014-43.pdf
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Déliberation 2014-42 - CM 29/04/2014

Objet : indemnités du receveur municipal


2014-42.pdf
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Déliberation 2014-40 - CM 29/04/2014

OBJET : Vote des Budgets : CCAS- AEP- ESPACE- COMMUNE


2014-40.pdf
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Déliberation 2014-39 - CM 29/04/2014

OBJET : Fixation des taux des impôts locaux pour l'année 2014


2014-39.pdf
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Budget Principal 2014

Approuvé par la délibération 2014-40 du 29/04/2014
Vous trouverez les budgets annexes dans les sections des comités concernés (eau, solidarité et tourisme).


Budget Principal 2014.pdf
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Synthèse Financière et Rétrospective 2011-2013

Rédigée par la perception de Bedous


Synthèse Financière Borce.pdf
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Déliberation 2014-31 - CM 04/04/2014

objet : MISSON COMITE CONSULTATIF DES FINANCES


2014-31.pdf
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Composition du Comité Consultatif

- présidé par David Morris
- composé de Jean-Claude Coustet, Alexis Kronheim, Jean-Vincent Sallès, Philippe Vigneau
- et Claude Emonnot, Florence Olivier-Martin

Le Comité Consultatif Finances est chargé du budget, des finances, des investissements, du contrôle de gestion et des sujets afférents.

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