Bâtiments Communaux, Urbanisme et Appel d'Offres


2017-30 CM 15/06/2017

TRAVAUX CABANE GROSSE COUECQ


2017-30 TRAVAUX CABANE GROSSE de COUECQ.pdf
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2017-20 CM 21/03/2017

DIA VENTE ARABAN/BARENNES


2017- 20 DIA.pdf
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Mise en concurrence

Mise en concurrence simplifiée pour le renouvellement du contrat de location-gérance concernant le multiple rural et un gîte d'étape collectif de la Commune de Borce


mise en concurrence.pdf
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2016 - 73 - LOYERS COMMUNAUX 2017

TARIFS LOYERS COMMUNAUX


2016-73 Loyers communaux 2017.pdf
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2016 - 72 - CM 13/12/2016

ATTRIBUTION LOGEMENTS COMMUNAUX


2016-72 ATTRIBUTION DE PLUSIEURS LOGEMENTS COMMUNAUX.pdf
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2016-70- CM 18/11/2016

INSTRUCTION DES ACTES D'URBANISME - CONVENTION DE TRANSITIO ENTRE LES SERVICES DE L'ETAT ET LA COMMUNE


2016-70 MAD CONVENTION URBANISME.pdf
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2016-55 - CM 11/10/2016

ATTRIBUTION LOGEMENT T3 SUD LOT BELONCE


2016-55 ATTRIBUTION LOG T3 SUD LOT BELONCE.pdf
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Délibération 2016-42- CM 10/06/2016

REHABILITATION GITE COMMUNAL - PLAN DE FINANCEMENT


2016-42 GITE COMMUNAL NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT.pdf
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Délibération 2016-41 - CM 10/06/2016

AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE


2016-41 AGENDA ACCESSIBILITE PROGRAMMEE.pdf
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Délibération 2016-24 - CM 05/04/2016

objet : Réhabilitation gîte communal - FNADT MASSIF


2016-24 GITE COMMUNAL NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT.pdf
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Délibération 2016-17 - CM 05/04/2016

objet : vente logement T4 lot Amont aux locataires


2016-17 VENTE LOGEMENT T4 LOT AMONT.pdf
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Délibération 2016-05 - CM 29/01/2016

Objet : Avenant Gestion des gîtes communaux


2016 - 05 Avenant Gites.pdf
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Délibération 2016-03 - CM 29/01/2016

Objet : Amélioration Gite Communal - Assistance Technique et Administrative APGL


2016 - 03 ASSISTANCE TECH ET ADM APGL GITE COMMUNAL.pdf
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Délibération 2016-02 - CM 29/01/2016

Objet : Agenda d'Accessibilité Programmée


2016 - 02 ADAP - PROROGATION DU DELAI DE DEPOT.pdf
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Délibération 2015 - 83 - CM 05/12/2015

OBJET : CONSULTATIOIN ENTREPRISES POUR ADAP PARC ANIMALIER


2015-83 ADAP PARC ANIMALIER.pdf
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Délibération 2015 - 80 - CM 05/12/2015

OBJET : TAXE D'AMENAGEMENT - EXONERATION ABRIS DE JARDIN


2015-80 TAXE AMENAG EXO .pdf
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Délibération 2015 - 78 - CM 05/12/2015

OBJET : LOYERS COMMUNAUX 2016


2015-78 Loyers communaux 2016.pdf
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Délibération 2015 - 72 - CM 06/11/2015

OBJET : ELECTION DES MEMBRES C.A.O.


2015-72 COMMISSION APPEL D'OFFRES.pdf
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Délibération 2015 - 69 - CM 06/11/2015

OBJET : NORME DES CONDUITS DE CHEMINEES LOT BELONCE


2015-69 CONDUITS DE FUMEES LOT BELONCE.pdf
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Courrier locataires

CM 25/06/2015


courrier locataires.pdf
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Délibération 2015-48 - CM 25/06/2015

Objet : NORME DES CONDUITS DE CHEMINEES - 4 LOGEMENTS COMMUNAUX LOTISSEMENT BELONCE


2015-48 CONDUITS DE FUMEES LOT BELONCE.pdf
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Délibération 2015-43 - CM 05/06/2015

Objet : TRAVAUX D'ISOLATION DU T4 LOT AMONT


2015-43 ISOLATION LOG PEREIRAL.pdf
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Délibération 2015-41 - CM 05/06/2015

Objet : BAUX DES LOGEMENTS T4 SUD ET NORD LOTISSEMENT BELONCE


2015-41 BAUX LOG T4 BELONCE.pdf
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Délibération 2015-38 - CM 05/06/2015

Objet : AUTORISATION SIGNATURE AVENANT N°3 GITE COMMUNAL - GITE L'HOSPITALET


2015-38 AVENANT N°3 GITE.pdf
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Délibération 2015-36 - CM 05/06/2015

Objet : ATTRIBUTION DE LA VILLA T3 NORD LOT BELONCE


2015-36 ATTRIBUTION T3 NORD LOT BELONCE.pdf
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Délibération 2015-31 - CM 05/06/2015

Objet : TRAVAUX TOIT PARC ANIMALIER


2015-31 TOITIURE ESPACE.pdf
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Déliberation 2015-20 - CM 19/03/2015

Objet : CAUE - CONVENTION DE MISSION D'ACCOMPAGNEMENT DU MAITRE D'OUVRAGE


2015-20 MISSION CAUE.pdf
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Qu'est-ce qu'un PLU Grenellisé ?


quest-ce que PLU_Grenellise 120315.pdf
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Délibération 2015-03 - CM 20/02/2015

Objet : Travaux Amélioration thermique T4 et T6 Lotissement Amont


2015-03 RENOV T5ET 6 LOT AMONT.pdf
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Délibération 2015-02 - CM 20/02/2015

Objet : RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX


2015-02 RENOV ENERGETIQUE BAT CMNX.pdf
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Délibération 2015-01 - CM 20/02/2015

Objet : Travaux Amélioration gite communal


2015-01 travaux gite communal.pdf
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Délibération 2014-130 - CM 17/12/2014

2014-130 LOYER COMMUNAUX 2015


2014-130 Loyers communaux 2015.pdf
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Fiche Projet Gite communal

Cette fiche-projet a été proposée au Conseil Général dans le cadre de l'avenant au contrat territorial. Celui-ci se prononcera courant 2015 et les projets devront être réalisés avant fin 2016. Bien sûr, avant réalisation, le Conseil Municipal devra se prononcer.


Fiche Projet Gite communal.pdf
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Déliberation 2014-116 - CM 21/11/2014

Objet : DROIT DE PREEMPTION


2014-116 droit preemption.pdf
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Délibération 2014-101 - CM 03/10/2014

Objet : TRAVAUX LOGEMENT T4 LOTISSEMENT AMONT


2014-101 travaux T4 lot Amont.pdf
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Déliberation 2014-98 - CM 03/10/2014

Objet : ACHAT PERCOLATEUR MULTIPLE RURAL


2014-98 Achat percolateur multiple rural.pdf
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Déliberation 2014-95 - CM 12/09/2014

Objet : REMPLACEMENT BAIGNOIRE LOGEMENT 1ER ETAGE ANCIEN PRESBYTERE


2014-95 REMPLACEMENT BAIGNOIRE.pdf
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Déliberation 2014-76 - CM 24/06/2014

Objet : TRAVAUX DE RAFRAÎCHISSEMENT DU T4 LOT AMONT


2014-76.pdf
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Déliberation 2014-73 - CM 24/06/2014

Objet : VOLET ROULANT AU MULTIPLE RURAL


2014-73.pdf
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Réunion du 10 juin 2014


Réunion bâtiments communaux 10:06:14.pdf
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Arrêté refusant le permis de démolir EDF


PD13614L0001 EDF à Borce.pdf
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Déliberation 2014-65 - CM 16/05/2014

Objet : ATTRIBUTION DE LA VILLA T4 LOT AMONT


2014-65.pdf
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Réponse demande permis de démolition EDF

Le conseil municipal de Borce a délibéré contre la démolition du bâtiment logement de l'usine EDF du Baralet.

La Commission Urbanisme estime que ce bâtiment fait partie d'un ensemble architectural usine logement et que la démolition de ce bâtiment dans la zone classée du Fort du Portalet provoquerait un déséquilibre architectural, surtout si ce dernier devait être remplacé par des modules temporaires.
Ces batiments, datant du début du 20ème siècle, que l'on retrouve sur l'ensemble de la vallée, constituent à nos yeux un patrimoine témoignant de l'histoire électro-ferrovière de notre commune que nous souhaitons conserver.
D'autre part, ce bâtiment ne montre aucun signe de désordre sur les murs porteurs, il n'est pas insalubre et étant donné la pénurie de logement locatif sur notre commune, nous décidons de donner une réponse défavorable au demandeur.

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Déliberation 2014-53 - CM 29/04/2014

OBJET : DEMANDE PERMIS DE DEMOLITION BATIMENT EDF


2014-53.pdf
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Réglementation Thermique

document d'information sur la réglementation thermique


EIE-Réglementation Thermique 2012.pdf
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Composition de la Commission

- vice-présidée par Didier Bayens,
- composée de Jean-Claude Coustet, Alexis Kronheim, Patrick Perry, Jean-François Cedet, Jean-Vincent Sallès, Philippe Vigneau

La commission Bâtiments Communaux, Urbanisme et Appel d'Offres est chargée de l'entretien des bâtiments communaux (logements communaux, gîtes Saint-Jacques et communal, mairie, ateliers municipaux, bâtiments parc animalier, logement locatif, église, cimetière, complexe sportif, maison pour tous) et de leur mise en sécurité. Au niveau de l'urbanisme la commission a en charge les travaux d'investissements, le suivi des chantiers, les projets d'aménagement, l'environnement (plan local d'urbanisme, permis de construire).

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