Pastoralisme, Agriculture et Écobuage


2017-45 CM 24/08/2017

ROLE BACADES 2017


2017- 45 BACADES 2017.pdf
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2017-32 CM 15/06/2017

BARRIERE CANADIENNE THEZY


2017-32 BARRIERE CANADIENNE THEZY.pdf
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2017-31 CM 15/06/2017

MINI PISTE HORTASSY


2017-31 MINI PISTE HORTASSY.pdf
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2017-30 CM 09/05/2017

DELIBERATION AJOURNEE


2017-30 TRAVAUX CABANE GROSSE de COUECQ.pdf
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2017-24 CM 13/04/2017

TARIFS BACADES 2017


2017-24 TARIFS BACADES 2017.pdf
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2016-52 - CM 11/10/2016

ROLE DES BACADES


2016-52 BACADES 2016.pdf
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2016-51 - CM 11/10/2016

Tarifs des bacades 2016


2016-51 TARIFS BACADES 2016.pdf
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Délibération 2016-32 - CM 06/05/2016

AJOUT DE MEMBRES NON-ELUS AU SEIN DES COMITES CONSULTATIFS


2016-32 AJOUT MEMBRES COMITE COMMISSION.pdf
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Délibération 2016-29 - CM 06/05/2016

TRANSFERT DE PARCELLE PAC A L'AFP D'AUBISE


2016-29 AFP PAC 2016-1.pdf
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Délibération 2015 - 81 - CM 05/12/2015

OBJET : MINI PISTE ESTIVE DE SAOUTELLE


2015-81 PISTE SAOUTELLE.pdf
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Délibération 2015 - 73 - CM 06/11/2015

OBJET : PROJET POCTEFA


2015-73 POCTEFA.pdf
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Délibération 2015 - 62 - CM 25/09/2015

OBJET : AUTORISATION TRAVAUX ACCA


2015-62 Autorisation travaux par l'ACCA.pdf
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Délibération 2015 - 61 - CM 25/09/2015

OBJET : BACADES 2015


2015- 61 BACADES 2015.pdf
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Délibération 2015-54 - CM 05/08/2015

OBJET : AIRE DE CONTENTION A HORTASSY


2015-54 AIRE DE CONTENTION HORTASSY.pdf
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Courrier propriétaires AFP

CM 25/06/2015


courrier AFP - 25juin.pdf
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Délibération 2015-37 - CM 05/06/2015

Objet : BACADES 2015


2015-37 BACADES.pdf
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Arrêté Battue sangliers 29 mai-7 juin


AP_MC_Borce.pdf
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AFP d'Aubise - courrier


courrier AFP.pdf
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Déliberation 2015-22 - CM 19/03/2015

Objet : AFP D'AUBISE


2015-22 AFP.pdf
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Délibération 2015-06 - CM 20/02/2015

Objet : PRE-ETUDE AIRES DE TRAITES SUR TOUTES LES ESTIVES DE LA COMMUNE


2015-06 AIRES DE TRAITE.pdf
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Délibération 2015-04 - CM 20/02/2015

Objet : LOCATION ESTIVE DE BELONCE - LACARROCHE - LIAT - Cabane de SAOUTELLE


2015-04 Estive Belonce.pdf
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Fiche-Projet Gyrobroyage estives

Cette fiche-projet a été proposée au Conseil Général dans le cadre de l'avenant au contrat territorial. Celui-ci se prononcera courant 2015 et les projets devront être réalisés avant fin 2016. Bien sûr, avant réalisation, le Conseil Municipal devra se prononcer.


Fiche Projet Gyrobroyage estives.pdf
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Fiche-Projet Aires de traite

Cette fiche-projet a été proposée au Conseil Général dans le cadre de l'avenant au contrat territorial. Celui-ci se prononcera courant 2015 et les projets devront être réalisés avant fin 2016. Bien sûr, avant réalisation, le Conseil Municipal devra se prononcer.


Fiche Projet Aires de traite.pdf
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Courrier de jean lassalle au conseil général 64


1214-18 a M. les Presidents CG64 CRAq.pdf
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IPHB courrier CG Région à M. Lassalle


Courrier CG Région adressé à Mr Jean Lassalle.pdf
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SMHB reponse Jean lassalle


1214-09 courrier a M. le Maire de Borce.pdf
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Retrait du S.M.H.B. courrier de Mr Rose

Courrier de Mr Rose (ancien maire) au Préfet concernant la délibération 2014-121 : Retrait du S.M.H.B.


courrier ancien maire IPHB.pdf
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Déliberation 2014-121 - CM 21/11/2014

Objet : retrait du s.m.h.b


2014-121 IPHB FIN.pdf
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Déliberation 2014-118 - CM 21/11/2014

Objet : PLAN DE GESTION AGRO-ENVIRONNEMENTAL SUR L'ESTIVE HORTASSY


2014-118 Plan de gestion environnemental estive Hortassy.pdf
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Délibérations IPHB 30 octobre 2014


IPHB deliberations du 30 10 2014.pdf
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réponse de Jean Lassalle


1014-23 Courrier a M. le Prefet .pdf
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courrier du préfet à Jean Lassalle


IPHB Courrier du Préfet 21 10 2014 à Jean Lassalle.pdf
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commission pastorale


Compte rendu visite 2013 Hortassy.pdf
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Rôle des bacades 2014


Tableau rôle des bacades 2014.xls.pdf
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Déliberation 2014-94 - CM 12/09/2014

Objet : BACADES 2014


2014-94 approbation bacades.pdf
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Déliberation 2014-87 - CM 12/09/2014

Objet : ENTRETIEN PISTE DE COUECQ


2014-87 miramon couecq.pdf
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Déliberation 2014-84 - CM 12/09/2014

Objet : COTISATION I.P.H.B


2014-84 cotisation IPHB.pdf
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IPHB - Avis de la Chambre Régionale des Comptes

Le Syndicat Mixte du Haut-Béarn et le Conseil de Gestion Patrimoniale forment l'Institution Patrimoniale du Haut-Béarn (IPHB).


Avis de la CRC du 210814.pdf
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Déliberation 2014-72 - CM 24/06/2014

Objet : REMISE EN ETAT PISTE DE COUECQ


2014-72.pdf
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Déliberation 2014-51 - CM 29/04/2014

OBJET : Gestion des pâturages pour la saison 2014


2014-51.pdf
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Déliberation 2014-50 - CM 29/04/2014

OBJET : DESIGNATION DE TROIS CONSEILLERS MUNICIPAUX POUR L'AFP D'AUBISE


2014-50.pdf
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Déliberation 2014-33 - CM 04/04/2014

objet : Désignation d'un délégué titulaire auprès de l'I.P.H.B. ainsi que son suppléant


2014-33.pdf
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Composition du Comité Consultatif

- présidé par Jean-Claude Coustet,
- composé de Didier Bayens, Ana Pastor de Francisco, Pierre Claverie, Patrick Perry, Jean- François Cedet, Jean-Vincent Sallès, Philippe Vigneau
- ainsi que de non-élus choisis ultérieurement.

Le Comité Consultatif Pastoralisme, Agriculture et Écobuage est chargé de la gestion et de l'entretien des cabanes pastorales et des estives ainsi que de l'ensemble des sujets en rapport avec l'agriculture notamment les écobuages.

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