Relations Socioprofessionnelles et Partenaires


2017- 21 CM 31/03/2017

CONTRAT LOCATION GERANCE MULTIPLE RURAL ET GITE COMMUNAL


contrat et avenants multiple rural.pdf
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2017-17 CM 09/03/2017

CONTRAT DE LOCATION GERANCE


2017-17 CONTRAT LOCATION GERANCE.pdf
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2017-15 CM 09/03/2017

CONTRAT LOCATION GERANCE AVENANT


2017-15 AVENANT CONTRAT LOCATION GERANCE.pdf
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Arrêté - IGN

Arrêté préfectoral n° 16-48 du 01 décembre 2016 autorisant les agents de l'IGN à pénétrer sur les propriétés publiques ou privées pour études et sa lettre de transmission.
Affichage en mairie


Arrêté préfectoral du 01-12-2016.pdf
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Délibération 2016-43- CM 10/06/2016

INSTALLATION D'UNE RESTAURATION AMBULANTE


2016-43 FOOD TRUCK.pdf
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implantation EDF en Vallée d'Aspe

liste des souhaits de l'industriel


Cahier des charges EDF locaux du Baralet.pdf
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Projet Internat collège

CR 10/04/2015


internat collége.pdf
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PEP 64 - réponse administrateur démissionnaire


réponse administrateur PEP.pdf
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PEP 64 - courrier aux administrateurs


courrier PEP 22-01-15.pdf
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Déliberation 2014-119 - CM 21/11/2014

Objet : RENOUVELLEMENT DU BAIL ORANGE SUR LE SITE BORCE ANGLUS


2014-119 RENOUVELLEMENT BAIL ORANGE ANGLUS.pdf
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Délibération 2014-102 - CM 03/10/2014

Objet : MODIFICATIONS DES STATUTS DU SYNDICAT D'ENERGIE DES PA


2014-102 statuts syndicat energie PA.pdf
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Déliberation 2014-35 - CM 04/04/2014

2014-35 objet : Désignation d'un délégué titulaire auprès du SDEPA


2014-35.pdf
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Composition du Comité Consultatif

- présidé par Jean-Claude Coustet,
- composé de Ana Pastor de Francisco, Didier Bayens, Colette Villanua, Philippe Vigneau
- ainsi que de non-élus choisis ultérieurement.

Le Comité Consultatif Relations Socioprofessionnelles et Partenaires est chargé des relations avec l'ensemble des partenaires socioprofessionnels de la commune.

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