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Relations Socioprofessionnelles et Partenaires
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2017- 21 CM 31/03/2017
Publié le 12/04/2017 @ 08h16
CONTRAT LOCATION GERANCE MULTIPLE RURAL ET GITE COMMUNAL
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contrat et avenants multiple rural.pdf |
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2017-17 CM 09/03/2017
Publié le 23/03/2017 @ 11h57
CONTRAT DE LOCATION GERANCE
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2017-17 CONTRAT LOCATION GERANCE.pdf |
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2017-15 CM 09/03/2017
Publié le 23/03/2017 @ 11h47
CONTRAT LOCATION GERANCE AVENANT
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2017-15 AVENANT CONTRAT LOCATION GERANCE.pdf |
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Arrêté - IGN
Publié le 06/12/2016 @ 15h09
Arrêté préfectoral n° 16-48 du 01 décembre 2016 autorisant les agents de l'IGN à pénétrer sur les propriétés publiques ou privées pour études et sa lettre de transmission.
Affichage en mairie
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Arrêté préfectoral du 01-12-2016.pdf |
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Composition du Comité Consultatif
Publié le 05/05/2014 @ 16h07
- présidé par Jean-Claude Coustet,
- composé de Ana Pastor de Francisco, Didier Bayens, Colette Villanua, Philippe Vigneau
- ainsi que de non-élus choisis ultérieurement.
Le Comité Consultatif Relations Socioprofessionnelles et Partenaires est chargé des relations avec l'ensemble des partenaires socioprofessionnels de la commune.
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