CONTRAT LOCATION GERANCE MULTIPLE RURAL ET GITE COMMUNAL

CONTRAT DE LOCATION GERANCE

CONTRAT LOCATION GERANCE AVENANT

Arrêté préfectoral n° 16-48 du 01 décembre 2016 autorisant les agents de l'IGN à pénétrer sur les propriétés publiques ou privées pour études et sa lettre de transmission.
Affichage en mairie

INSTALLATION D'UNE RESTAURATION AMBULANTE

liste des souhaits de l'industriel

CR 10/04/2015

Objet : RENOUVELLEMENT DU BAIL ORANGE SUR LE SITE BORCE ANGLUS

Objet : MODIFICATIONS DES STATUTS DU SYNDICAT D'ENERGIE DES PA

2014-35 objet : Désignation d'un délégué titulaire auprès du SDEPA

- présidé par Jean-Claude Coustet,
- composé de Ana Pastor de Francisco, Didier Bayens, Colette Villanua, Philippe Vigneau
- ainsi que de non-élus choisis ultérieurement.

Le Comité Consultatif Relations Socioprofessionnelles et Partenaires est chargé des relations avec l'ensemble des partenaires socioprofessionnels de la commune.